Décisions
- A-G2025-01-005.pdf (PDF, 130 ko)
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE PARCELLES SISES 15 B RUE DE LA POSTERLE A NIMES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE ET L'ENTREPRISE RAZEL-BEC
Publiée le 17/02/2025 - A-G2025-02-018.pdf (PDF, 120 ko)
Procédure de vente de 5 véhicules du parc automobile de Nîmes Métropole
Publiée le 17/03/2025
- A-G2025-02-031.pdf (PDF, 157 ko)
TRAVAUX D+B36:B45'AMENAGEMENT AVAL DU CADEREAU D'UZES ET +B36:B45DU VISTRE DE LA FONTAINE - LOT 1 : RECALIBRAGE ET AMENAGEMENT DU VISTRE FONTAINE
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-033.pdf (PDF, 73 ko)
Société ORANGE - Requête c/titre exécutoire n° 0000087 d'un montant de 881 145,90 € H.T soit 1 057 375,08 € T.T.C. émis et rendu exécutoire le 10/12/2024 par la CANM - Dossier n° 2500506
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-034.pdf (PDF, 70 ko)
EDEIS AEROPORT NIMES - Requête c/titre exécutoire n° 031/0122 du 07/11/2024 émis par le Président de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole - Dossier n° 2500268
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-035.pdf (PDF, 69 ko)
EDEIS AEROPORT NIMES - Requête c/titre exécutoire n° 031/0125 du 07/11/2024 émis par le Président de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole - Dossier n° 2500272
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-036.pdf (PDF, 70 ko)
EDEIS AEROPORT NIMES - Requête c/titre exécutoire n° 031/0126 du 07/11/2024 émis par le Président de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole - Dossier n° 2500273
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-037.pdf (PDF, 70 ko)
EDEIS AEROPORT NIMES - Requête c/titre exécutoire n° 031/0124 du 07/11/2024 émis par le Président de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole - Dossier n° 2500274
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-038.pdf (PDF, 68 ko)
EDEIS AEROPORT NIMES - Requête c/titre exécutoire n° 031/0123 du 07/11/2024 émis par le Président de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole - Dossier n° 2500276
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-040.pdf (PDF, 126 ko)
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS 8 RUE CITE PAUL GIRAN A NIMES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE ET L'ENTREPRISE GTM SUD-OUEST TP-GC
Publiée le 15/04/2025 - A-G2025-03-043.pdf (PDF, 135 ko)
Appel c/expropriation des parcelles DK n° 049 et DK n° 091 sises 58, rue VINCENT Faîta à Nîmes - RG 25/00002
Publiée le 24/03/2025 - A-G2025-03-046.pdf (PDF, 131 ko)
AVENANT N° 1 AU BAIL DEROGATOIRE CONCLU ENTRE M. SHIMI (BUREAU N°9) ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
Publiée le 15/04/2025 - A-G2025-03-048.pdf (PDF, 119 ko)
Mission d’ordonnancement, pilotage et coordination de travaux (OPC) - Extension Sud Caissargues Ligne de TCSP de Nîmes Métropole - Déclaration sans suite de la procédure
Publiée le 25/03/2025 - A-G2025-03-051.pdf (PDF, 129 ko)
Convention d'occupation précaire de locaux à usage d'habitation sis 126 rue des sophoras à Nîmes établie entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et XXX
Publiée le 15/04/2025 - A-G2025-04-056.pdf (PDF, 133 ko)
Marché spécifique n°2 : Acquisition d'un véhicule utilitaire électrique (Catégorie n°5 du SAD).
Publiée le 15/04/2025 - A-G2025-04-067.pdf (PDF, 115 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’Association Française des Correspondants à la Protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) pour l'année 2025
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-04-068.pdf (PDF, 131 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’association des maires et des présidents d’E.P.C.I. du Gard (AMF30) et à l’association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) pour l'année 2025
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-04-069.pdf (PDF, 121 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’association Architecture et Maîtres d'Ouvrage Occitanie Méditerranée (AMO Occitanie Méditerranée) pour l'année 2025
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-04-070.pdf (PDF, 107 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’association Centre d'information pour la prévention des risques majeurs (CYPRES) pour l'année 2025
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-04-071.pdf (PDF, 101 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’association Intercommunalités de France (ex AdCF) pour l'année 2025
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-04-072.pdf (PDF, 102 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’association Occitanie Europe pour l'année 2025
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-04-074.pdf (PDF, 137 ko)
Marché spécifique n°3 : Acquisition de trois véhicules de segment B (Catégorie n°1 du SAD).
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-05-079.pdf (PDF, 76 ko)
Requête en référé expertise - Colotis du lotissement "les Sévillanes" et Société SAFPEL Aménagement des bassins d'eaux pluviales du lotissement. Dossier 25/00200
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-05-081.pdf (PDF, 227 ko)
Signature d'un contrat de prêt à usage à titre gratuit avec XXXXXXXXXX, sur les parcelles cadastrées AS001, AS0127 à Marguerittes, pour la mise en place d'une activité d'éco pâturage
- A-G2025-05-086.PDF (PDF, 202 ko)
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE CS0231 SUR LA COMMUNE DE NIMES ENTRE XXXXXXXX ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
- A-G2025-06-089.pdf (PDF, 127 ko)
Bail dérogatoire sur le fondement de l’article L. 145-5 du code de commerce portant sur des locaux d’activités dans la Pépinière d'Entreprises établi entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et la SARL AUSTRAL COUVERTURE
Publiée le 26/06/2025
- A-G2025-06-091.pdf (PDF, 101 ko)
Décision de non réalisation du marché de prestations musicales sur la commune de Saint-Gilles dans le cadre de l'évènement Agglo en lumière
- A-G2025-06-102.pdf (PDF, 148 ko)
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS DE LOCAUX SIS, 3 RUE DU COLISEE ETABLIE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE ET LE SCOT SUD GARD
Publiée le 03/07/2025 - A-G2025-06-103.pdf (PDF, 111 ko)
DECLARATION SANS SUITE - FOURNITURE DE PRODUITS ET DE MATERIELS DE DROGUERIE COURANTE - LOT N°2 : MATERIELS DE DROGUERIE ET SACS DECHETS
- A-G2025-06-104.pdf (PDF, 140 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) au titre du Développement Numérique du Territoire pour 2025
- A-G2025-06-107.pdf (PDF, 81 ko)
Mise à disposition de moyens logistique et techniques à la SMAC Paloma du 26 juin au 29 juin 2025
- A-G2025-06-112.pdf (PDF, 206 ko)
Contrat de prêt à usage à titre gratuit avec XXX, sur la parcelle cadastrée AX0339, à Marguerittes, pour la mise en place d'une activité d'éco pâturage
Publiée le 03/07/2025 - A-G2025-06-117.pdf (PDF, 132 ko)
XXXXXX- Requête en Appel c/Jugement du 17/03/2025 lui ordonnant de libérer les lieux situs 3214 route de Montpellier à Nîmes (parcelle KL 393) dans un délai de trois mois - Dossier n° RG n° 25/01373.
- A-G2025-06-118.pdf (PDF, 77 ko)
Stés ARMYS - SFA - INFRA LION CAPITAL MANAGEMENT Appel c/Jugement n° 2103219 et n° 2200692 du 06/02/2025 rejetant leurs demandes d'annulation du contrat de DSP conclu le 10/08/2021 par la CANM avec la société EDEIS CONCESSIONS - Dossier n° 25TL00759
- A-G2025-06-119.pdf (PDF, 104 ko)
AVENANT N°1 A LA COT DE LA PARCELLE HP N°324 - PROPRIETE DE LA COMMUNE DE NIMES AU PROFIT DE NIMES METROPOLE
- AMT2025-06-087.pdf (PDF, 138 ko)
Signature avec la SPL Agate d'un contrat d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la mission complémentaire d'accompagnement dans la mise en œuvre et la gestion des mesures compensatoires
Publiée le 17/06/2025 - AMT2025-06-111.pdf (PDF, 140 ko)
Contrat d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la mission d'accompagnement à l'élaboration des études techniques préalables au dépôt des dossiers réglementaires du projet de quartier actif durable métropolitain de la "porte ouest" à Nîmes
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-01-007.pdf (PDF, 136 ko)
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA VILLE DE NIMES DANS LE CADRE DE LA BOURSE DES JEUNES TALENTS 2025
Publiée le 17/02/2025 - C-T2025-05-084.pdf (PDF, 108 ko)
Contrat de mise à disposition d'œuvres artistiques entre Nîmes Métropole et l'artiste Christelle NUEZ
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-092.pdf (PDF, 134 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE SERNHAC DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-093.pdf (PDF, 144 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE SAINTE ANASTASIE DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-094.pdf (PDF, 142 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE SAINT GERVASY DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-095.pdf (PDF, 143 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE SAINT-CHAPTES DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-096.pdf (PDF, 138 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE NIMES DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-097.pdf (PDF, 138 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE MILHAUD DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-098.pdf (PDF, 141 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE LA CALMETTE DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-099.pdf (PDF, 139 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE DOMESSARGUES DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-100.pdf (PDF, 143 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE CAISSARGUES DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-101.pdf (PDF, 137 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE CABRIERES DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-07-129.pdf (PDF, 136 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE SAINT-GILLES DANS LE CADRE DES TRADITIONS TAURINES
- CdE2025-01-006.pdf (PDF, 332 ko)
Commune de Saint-Géniès-de-Malgoirès- Travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable secteur Leins-Gardonnenque. Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation d'eau potable sur la propriété de XXX
Publiée le 17/02/2025 - CdE2025-01-009.pdf (PDF, 305 ko)
Commune de Clarensac-Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées-Acquisition d'une emprise de la parcelle AK 001
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-010.pdf (PDF, 307 ko)
Commune de Clarensac-Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées-Acquisition d'une emprise de la parcelle AK 013
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-011.pdf (PDF, 302 ko)
Commune de Clarensac - Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées-Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur la parcelle AE 066
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-012.pdf (PDF, 311 ko)
Commune de Clarensac- Système d'assainissement de la Vaunage- ouvrage de transfert des eaux usées- Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur la parcelle AE 065
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-013.pdf (PDF, 300 ko)
Commune de Clarensac-Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées-Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur la parcelle AE 067
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-014.pdf (PDF, 239 ko)
Commune de Clarensac- Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées- Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur les parcelles AH 137, AH 173 et AH 238
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-015.pdf (PDF, 186 ko)
Commune de Clarensac- Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées- Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur les parcelles AK 004 et AK 055
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-016.pdf (PDF, 195 ko)
Commune de Clarensac- Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées- Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur les parcelles AK 014 et AK 048
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-017.pdf (PDF, 240 ko)
Commune de Clarensac- Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées- Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur les parcelles AK 067 et AK 079
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-02-023.pdf (PDF, 71 ko)
Commune de Saint-Gervasy - "Couverture de la benne à boues de la station de traitement des eaux usées". Déclaration Préalable
Publiée le 27/02/2025 - CdE2025-02-024.pdf (PDF, 75 ko)
Commune de Caveirac - "Couverture de la benne à boues de la station de traitement des eaux usées" - Déclaration Préalable
Publiée le 27/02/2025 - CdE2025-02-030.pdf (PDF, 177 ko)
Commune de Cabrières - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eau potable sous la parcelle cadastrée section D 1749
Publiée le 17/03/2025 - CdE2025-03-050.pdf (PDF, 274 ko)
Constitution d'une servitude de canalisation d'eau sur la parcelle IR08 sise à Nîmes dans le cadre de la mise aux normes du réseau défense incendie de l'aéroport Nîmes-Grande-Provence-Méditerranée
Publiée le 15/04/2025 - CdE2025-04-057.pdf (PDF, 119 ko)
Commune de Garons - Convention de mise à disposition et convention de servitude au profit d'Enedis pour l'implantation d'un poste de transformation de courant électrique et tous ses accessoires sur la parcelle AT 89
Publiée le 15/04/2025 - CdE2025-04-059.pdf (PDF, 114 ko)
Convention Nîmes Métropole / Orange pour des travaux de dévoiement des réseaux de communications électroniques situés rue des Cigales à Saint-Gilles
Publiée le 15/04/2025 - CdE2025-04-063.pdf (PDF, 203 ko)
Demande de subvention dans le cadre d'une étude hydrogéologique autour des captages prioritaires de la Fontaine à Générac et du Mas Cambon à Saint-Gilles, en vue d'améliorer la qualité de l'eau de ces captages
Publiée le 29/04/2025 - CdE2025-05-082.pdf (PDF, 177 ko)
Commune de Saint Génies de Malgoires - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eaux usées sous la parcelle cadastrée section B 2296
Publiée le 03/06/2025 - CdE2025-06-088.pdf (PDF, 288 ko)
SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CONCLU ENTRE NIMES METROPOLE ET L'INDIVISION XX - PARCELLE DN 320-AMENAGEMENT DU CADEREAU D'UZES ET DE SES AFFLUENTS
Publiée le 12/06/2025 - CdE2025-06-105.pdf (PDF, 198 ko)
Commune de Saint-Gilles - Ouvrages de protection face au risque inondation site de La Garonnette- Acquisition de la parcelle C 1386.
Publiée le 03/07/2025 - CdE2025-06-106.pdf (PDF, 203 ko)
Commune de Saint-Gilles - Ouvrages de protection face au risque inondation site de La Garonnette- Acquisition de la parcelle C 5480.
Publiée le 03/07/2025 - CdE2025-06-121.pdf (PDF, 198 ko)
Commune de Saint-Gilles - Ouvrages de protection face au risque inondation site de La Garonnette- Acquisition des parcelles C 1498, C4281 et C 5691
- CdE2025-06-124.pdf (PDF, 197 ko)
Commune de Saint-Gilles - Ouvrages de protection face au risque inondation site de La Garonnette- Acquisition de la parcelle C 5697
- CdE2025-07-125.pdf (PDF, 116 ko)
Commune de Sainte-Anastasie - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eaux usées sous la parcelle cadastrée section AT 296.
- D-E2025-01-001.pdf (PDF, 153 ko)
Convention d'occupation temporaire au sein du hangar H2 sur l'aéroport de Nîmes, à conclure entre Nîmes Métropole et SDTS, à partir du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2029
Publiée le 27/01/2025 - D-E2025-01-003.pdf (PDF, 125 ko)
Conclusion d'une convention de servitude au profit d'ENEDIS en vue de l'implantation d'une ligne électrique souterraine sur la parcelle cadastrée HZ 601 sise avenue Claude Baillet - ZAE Mas de Vignoles
Publiée le 31/01/2025 - D-E2025-01-004.pdf (PDF, 119 ko)
Convention de servitude au profit d'ENEDIS en vue de l'implantation d'une ligne électrique souterraine sur la parcelle cadastrée section CS n°491 à Nîmes et appartenant à Nîmes Métropole
Publiée le 31/01/2025 - D-E2025-01-008.pdf (PDF, 110 ko)
Renouvellement en 2025 de l'adhésion de Nîmes Métropole à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF)
Publiée le 17/02/2025 - D-E2025-02-020.pdf (PDF, 143 ko)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 1 rue du Colisée - "Le Colisée 2" établie entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural "PETR" Garrigues Costières de Nîmes
Publiée le 17/03/2025 - D-E2025-02-021.pdf (PDF, 134 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l'Union des Aéroports Français (UAF) pour l'année 2025
Publiée le 17/03/2025 - D-E2025-04-055.pdf (PDF, 148 ko)
Convention d'occupation temporaire du domaine public à conclure avec Air Paris Academy Logistics - Mermoz Academy, à partir du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026
Publiée le 15/04/2025 - D-E2025-04-058.pdf (PDF, 157 ko)
Convention d'occupation temporaire du domaine public à conclure avec l'Etablissement public Entente Valabre pour un plateau de 220 m² au sein du batiment B46 sur la plateforme de l'aéroport Nîmes Grande Provence Méditérranée
Publiée le 15/04/2025 - D-E2025-04-062.pdf (PDF, 116 ko)
Conclusion d'une convention de servitude au profit d'ENEDIS en vue de l'implantation d'une ligne électrique souterraine et d'un coffret de coupure sur les parcelles cadastrées AA 245 et AA 340 situées au sein de l'ACTIPARC de BOUILLARGUES
- D-E2025-05-083.pdf (PDF, 145 ko)
Commune de Saint-Gilles- Convention de servitude de passage et de pose de conduites publiques d'eau brute "BRL" au profit de Nîmes Métropole sur la parcelle A 290, propriété de l'Etat- Ministère des Armées
Publiée le 03/06/2025 - D-E2025-05-085.pdf (PDF, 105 ko)
Signature de la promesse de vente du lot 8 de l'Actiparc de Bouillargues au profit de la HOLDING GROUPE IBC (IBC ENR by Ethique + ISO BATI COMBLES + LBT ELEC) ou toute autre personne morale qui s’y substituerait en qualité d’attributaire
Publiée le 03/06/2025 - D-E2025-06-108.pdf (PDF, 124 ko)
COMMUNE DE BOUILLARGUES - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE BRL POUR PASSAGE DE CANALISATION D'EAU BRUTE SUR LA PARCELLE CADASTREE AA 239 APPARTENANT A NIMES METROPOLE
Publiée le 03/07/2025 - D-E2025-07-127.pdf (PDF, 165 ko)
Convention d'occupation temporaire du domaine public à conclure avec Air Paris Academy Logistics - Mermoz Academy, pour un espace de 1 000 m² sur la plateforme de l'aéroport Nîmes Grande Provence Méditerranée.
- E-A2025-02-019.pdf (PDF, 85 ko)
Syndicat intercommunal des eaux de la Vaunage - Requête en appel c/jugement n°2102989 du 04/07/2024 annulant la délibération du 29/06/2021 - Dossier n°24TL02353
Publiée le 20/02/2025 - ENV2025-04-060.pdf (PDF, 3,39 mo)
Convention de mandat portant sur la finalisation d'une COT constitutive de droits réels permettant la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque - Bassin d'écrêtement sis l'aérodrome de Nîmes-Courbessac
Publiée le 15/04/2025 - ENV2025-07-126.pdf (PDF, 108 ko)
Convention pour la mise en place d’un broyeur de végétaux pour le traitement in situ des déchets verts sur le territoire de la Commune de Milhaud
- FIN2025-02-025.pdf (PDF, 158 ko)
Demande de financement FNADT 2025 et CD30- Attractivité et performance de l’aéroport - Séparation des réseaux électriques – Phase 1 MOE et travaux préparatoires
Publiée le 25/03/2025 - FIN2025-02-026.pdf (PDF, 172 ko)
Mise en œuvre de la planification écologique dans les transports en commun de Nîmes Métropole - Demande de subvention ETAT - DSIL 2025
Publiée le 17/03/2025 - FIN2025-02-027.pdf (PDF, 172 ko)
Demande de financement pour le suivi et l'animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat, Renouvellement Urbain multisite dite "Cœurs de Bourgs" sur les communes de Clarensac, Générac, Marguerittes, Manduel et Milhaud
Publiée le 17/03/2025 - FIN2025-02-028.pdf (PDF, 171 ko)
Sécurisation des déchèteries de Nîmes Métropole et extension de la déchèterie de l’Ancienne Motte à Nîmes - Demande de subvention ETAT - DSIL 2025 et CD30
Publiée le 17/03/2025 - FIN2025-03-047.pdf (PDF, 164 ko)
Mise aux normes du réseau incendie de l'aéroport Nîmes Grande Provence Méditerranée. Demande de subvention au Département du Gard (CD 30) - Plan de financement actualisé
Publiée le 15/04/2025 - FIN2025-03-054.pdf (PDF, 142 ko)
Premier tirage de 21 000 000 € au titre du contrat de financement N° 98.184 d'un montant maximum de 110 000 000 € sur 30 ans auprès de la BEI pour le financement des investissements des budgets annexes Eau, Assainissement et GCE
Publiée le 27/03/2025 - FIN2025-04-075.pdf (PDF, 146 ko)
Demande de financement ETAT - Fonds Vert - Mesure transverse - Appui à l'ingénierie - Etude sur la pollution des sols dans le cadre du projet d’aménagement Porte Ouest
Publiée le 20/05/2025 - FIN2025-04-076.pdf (PDF, 173 ko)
Demande de financement ETAT - Fonds Vert et Demande de financement à l'Union Européenne dans le cadre du Programme Régional Occitanie FEDER FSE + 2021-2027 - Mise en place un système de billettique dématérialisée incluant l’open payment
Publiée le 20/05/2025 - FIN2025-04-077.pdf (PDF, 169 ko)
Demande de financement ETAT - Fonds Vert - Mesure transverse - Appui à l'ingénierie - Etude de préfiguration d’un observatoire ERC pour Nîmes Métropole
Publiée le 20/05/2025 - FIN2025-06-116.pdf (PDF, 122 ko)
Sécurisation du système de traitement de l’air du stade nautique Nemausa - Demande de subvention ETAT - Mise à jour Plan de financement DSIL 2025
Publiée le 03/07/2025 - fin2025-06-123.pdf (PDF, 122 ko)
Contrat d'ouverture d'une ligne de trésorerie de 10M€ conclu avec la Caisse d'Epargne
- HAB2025-02-032.pdf (PDF, 124 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-03-039.pdf (PDF, 117 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-03-041.pdf (PDF, 114 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-03-044.pdf (PDF, 119 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-03-045.pdf (PDF, 115 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-03-049.pdf (PDF, 115 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-03-053.pdf (PDF, 113 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-04-064.pdf (PDF, 217 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXXX
- HAB2025-04-065.pdf (PDF, 113 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-04-066.pdf (PDF, 114 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-04-073.pdf (PDF, 115 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-05-078.pdf (PDF, 118 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-05-080.pdf (PDF, 134 ko)
Demande de financement pour le suivi et l'animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat, Renouvellement Urbain "Centre ancien de Saint-Gilles" sur la commune de Saint-Gilles
Publiée le 20/05/2025 - HAB2025-06-090.pdf (PDF, 128 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 12/06/2025 - HAB2025-06-109.pdf (PDF, 112 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 23/06/2025 - HAB2025-06-110.pdf (PDF, 219 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/07/2025 - HAB2025-06-115.pdf (PDF, 225 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/07/2025 - HAB2025-06-120.pdf (PDF, 218 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXXX et XXXXXXXX
- HAB2025-06-122.pdf (PDF, 209 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXX
- M-T2025-01-002.pdf (PDF, 215 ko)
Désaffectation du réseau Tango des bus 601, 6171, 6172, 6421, 4114, 4117, 4118, 6359, 4301, et 6431 et cessions pour destruction des véhicules 601, 6171, 6421, 4114, 4117, 4118 et 6359 en raison de leur état d'épave
Publiée le 27/01/2025 - M-T2025-04-061.pdf (PDF, 266 ko)
SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE NIMES METROPOLE ET XXX -ACQUISITON PARCELLE DI 184 -PAIEMENT DU PRORATA DES TAXES FONCIERES
Publiée le 29/04/2025 - M-T2025-06-113.pdf (PDF, 124 ko)
Convention d'occupation temporaire de la parcelle cadastrée HK 0244 appartenant à la copropriété de l'immeuble l'ALTIS et de l'immeuble l'AXIOME pour l'implantation et la gestion d'une station de Vélos en Libre Service
- M-T2025-06-114.pdf (PDF, 130 ko)
Convention d'occupation temporaire de la parcelle cadastrée EN0416 appartenant à l'administration chargée des domaines et utilisée par l'Université de Montpellier pour l'implantation et la gestion d'une station de Vélos en Libre Service.
- P-I2025-03-042.pdf (PDF, 135 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l'association des villes et Collectivités pour les Communications Electroniques (AVICCA) pour l'année 2025
Publiée le 24/03/2025