Décisions
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- A-G2026-01-003.pdf (PDF, 149 ko)
XXXXXXXXX - Requête c/Titre de recette n° 39701-2025-33-59 reçu le 12/09/2025 d'un montant de 5 530,14 € correspondant à la participation financière pour la viabilisation du secteur PAE de Serre de Garde Monnier - Dossier n° 2504371
- A-G2026-01-008.pdf (PDF, 231 ko)
Signature d'un contrat de prêt à usage à titre gratuit avec XXXXXXXX, sur la parcelle cadastrée AR022, à SAINT GERVASY
- A-G2026-01-009.pdf (PDF, 120 ko)
CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS SUR LES PARCELLES HL0200 ET HL0202 A NIMES ENTRE LA VILLE DE NIMES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE- IMPLANTATION D'UNE FORET DES ENFANTS-"BOIS DES NOYERS"
- A-G2026-01-013.pdf (PDF, 153 ko)
Contrat d’assistance à Maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la mission d’accompagnement à l’élaboration des études techniques préalables au dépôt des dossiers règlementaires du projet de quartier actif durable métropolitain de la « PORTE OUEST » à Nîmes – Avenant 1
- A-G2026-01-014.pdf (PDF, 141 ko)
Contrat d’assistance à Maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la mission d’accompagnement et le suivi des études techniques préalables au projet de quartier actif durable métropolitain de la « PORTE OUEST » à Nîmes – Avenant 1
- A-G2026-01-022.pdf (PDF, 140 ko)
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA SAFER ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE POUR LA GESTION DES PARCELLES B805,B312,B313 SITUEES LIEUDIT LE PURAS A SAINT GILLES
- A-G2026-01-026.PDF (PDF, 119 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l'association Centre d'information pour la prévention des risques majeurs (CYPRES)
Publiée le 06/02/2026 - A-G2026-01-027.PDF (PDF, 118 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l'association Occitanie Europe pour l'année 2026
Publiée le 06/02/2026 - A-G2026-01-028.PDF (PDF, 116 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l'association Intercommunalités de France (ex AdCF) pour l'année 2026
Publiée le 06/02/2026 - A-G2026-01-029.PDF (PDF, 132 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l'association Architecture et Maîtres d'Ouvrage Occitanie Méditerranée (AMO Occitanie Méditerranée) pour l'année 2026
Publiée le 06/02/2026 - A-G2026-01-030.PDF (PDF, 145 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’association des maires et des présidents d’établissements publics de coopération intercommunale du Gard (AMF30) et à l’association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF)
Publiée le 06/02/2026 - A-G2026-01-031.PDF (PDF, 136 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l'Association Française des Correspondants à la Protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) pour l'année 2026
Publiée le 06/02/2026 - A-G2026-02-034.PDF (PDF, 133 ko)
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIMES METROPOLE ET LA FEDERATION DU GARD DES VIGNERONS INDEPENDANTS PORTANT SUR DES LOCAUX SITUES AU REZ-DE-CHAUSSEE DU MAS LARRIER A MANDUEL
Publiée le 16/02/2026 - A-G2026-02-036.pdf (PDF, 86 ko)
NIMES METROPOLE - Pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat c/Arrêt n° 2102989 du 09/12/2025 estimant le motif insuffisant pour résilier la convention avec le SIEV dans le cadre de rachat d'eau potable.
Publiée le 13/02/2026 - A-G2026-02-042.pdf (PDF, 162 ko)
AVENANT N°1 AU BAIL DE CHASSE ETABLI ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE ET LA SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS NIMOIS DANS LE CADRE DE LA GESTION DU DOMAINE DE VALLONGUE
- A-G2026-02-043.pdf (PDF, 169 ko)
AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL ETABLI ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE ET LA SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS NIMOIS DANS LE CADRE DE LA GESTION DU DOMAINE DE VALLONGUE
- CdE2026-01-004.pdf (PDF, 212 ko)
Commune de GARONS - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eaux usées sous la parcelle cadastrée section AR 417
- CdE2026-01-005.pdf (PDF, 200 ko)
Commune de SAINT-GILLES - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eaux pluviales sous la parcelle cadastrée section C 5661.
- CdE2026-01-020.pdf (PDF, 83 ko)
Commune de Milhaud - Déclaration préalable. Travaux de réalisation de la couverture du puits avec reprise de la dalle au sol pour le captage du Stade.
- CdE2026-01-021.pdf (PDF, 79 ko)
Commune de Manduel - Demande de permis de construire - réalisation d'un local technique pour le captage Canabières et démolition de l'ancien local
- D-E2026-01-006.pdf (PDF, 116 ko)
Renouvellement en 2026 de l'adhésion de Nîmes Métropole à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF)
Publiée le 16/01/2026 - D-E2026-01-016.pdf (PDF, 123 ko)
Signature de la promesse de vente du lot 49 de l'Actiparc de Bouillargues au profit de la SAS À L’ATELIER ou toute autre personne morale qui s’y substituerait en qualité d’attributaire
- D-E2026-01-023.PDF (PDF, 149 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à Aérospace Valley pour l'année 2026
Publiée le 16/02/2026 - D-E2026-01-024.PDF (PDF, 159 ko)
Convention d'occupation temporaire de bâtiment en zone aéroportuaire à conclure entre Nîmes Métropole et Sept Médical à partir du 1er mai 2026 jusqu'au 30 juin 2029.
Publiée le 16/02/2026 - D-E2026-01-025.PDF (PDF, 152 ko)
Convention d'occupation temporaire d'un espace dit "baie informatique" de 1 m² au sein d'un local informatique dans l'aérogare, à conclure entre Nîmes Métropole, Edeis et SITA IT Services France à partir du 1er mai 2026, pour une durée de 5 ans.
Publiée le 16/02/2026 - D-E2026-02-041.PDF (PDF, 162 ko)
Convention d'occupation temporaire de bâtiment en zone aéroportuaire à conclure entre Nîmes Métropole et l'entreprise ACS à partir du 1er mai 2026 jusqu'au 30 juin 2029
Publiée le 16/02/2026 - FIN2026-01-018.pdf (PDF, 108 ko)
DECLARATION SANS SUITE - GESTION, ENTRETIEN DES AIRES PERMANENTES D'ACCUEIL ET ORIENTATION SOCIAL DES GENS DU VOYAGE A NIMES ET MARGUERITTES - LOT 3 : MISE EN PLACE D'UN ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
- FIN2026-02-035.pdf (PDF, 142 ko)
Troisième tirage de 20 000 000 € au titre du contrat de financement N° 98.184 d'un montant maximum de 110 000 000 € sur 30 ans auprès de la BEI pour le financement des investissements des budgets annexes Eau, Assainissement et GC
- HAB2026-01-002.pdf (PDF, 262 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à Madame XXXXXXX
- HAB2026-01-010.pdf (PDF, 226 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXX et XXXXXXXXX
- HAB2026-01-011.pdf (PDF, 221 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXXX
- HAB2026-02-032.pdf (PDF, 203 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXXXX
- HAB2026-02-033.pdf (PDF, 218 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXXXX
- M-T2026-01-007.PDF (PDF, 150 ko)
Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la commune de Clarensac pour l'implantation du local conducteur des lignes du réseau de transport public sur la commune de Clarensac.
Publiée le 26/01/2026 - M-T2026-01-012.PDF (PDF, 144 ko)
Convention d'occupation temporaire de la parcelle cadastrée HY 0634 appartenant à la Caisse d'allocations Familiales pour l'implantation et la gestion d'une station de Vélos en Libre Service
Publiée le 26/01/2026 - M-T2026-01-017.pdf (PDF, 147 ko)
Rectification de la décision n°M-T 2025-06-113 d'occupation temporaire pour l'implantation et la gestion d'une station de Vélos en Libre Service
Publiée le 06/02/2026 - M-T2026-01-019.pdf (PDF, 245 ko)
Désaffectation du réseau Tango du bus immatriculé DG-748-MX en raison d'un sinistre.
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- A-G2025-01-005.pdf (PDF, 130 ko)
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE PARCELLES SISES 15 B RUE DE LA POSTERLE A NIMES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE ET L'ENTREPRISE RAZEL-BEC
Publiée le 17/02/2025 - A-G2025-02-018.pdf (PDF, 120 ko)
Procédure de vente de 5 véhicules du parc automobile de Nîmes Métropole
Publiée le 17/03/2025
- A-G2025-02-031.pdf (PDF, 157 ko)
TRAVAUX D+B36:B45'AMENAGEMENT AVAL DU CADEREAU D'UZES ET +B36:B45DU VISTRE DE LA FONTAINE - LOT 1 : RECALIBRAGE ET AMENAGEMENT DU VISTRE FONTAINE
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-033.pdf (PDF, 73 ko)
Société ORANGE - Requête c/titre exécutoire n° 0000087 d'un montant de 881 145,90 € H.T soit 1 057 375,08 € T.T.C. émis et rendu exécutoire le 10/12/2024 par la CANM - Dossier n° 2500506
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-034.pdf (PDF, 70 ko)
EDEIS AEROPORT NIMES - Requête c/titre exécutoire n° 031/0122 du 07/11/2024 émis par le Président de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole - Dossier n° 2500268
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-035.pdf (PDF, 69 ko)
EDEIS AEROPORT NIMES - Requête c/titre exécutoire n° 031/0125 du 07/11/2024 émis par le Président de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole - Dossier n° 2500272
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-036.pdf (PDF, 70 ko)
EDEIS AEROPORT NIMES - Requête c/titre exécutoire n° 031/0126 du 07/11/2024 émis par le Président de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole - Dossier n° 2500273
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-037.pdf (PDF, 70 ko)
EDEIS AEROPORT NIMES - Requête c/titre exécutoire n° 031/0124 du 07/11/2024 émis par le Président de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole - Dossier n° 2500274
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-038.pdf (PDF, 68 ko)
EDEIS AEROPORT NIMES - Requête c/titre exécutoire n° 031/0123 du 07/11/2024 émis par le Président de la Communauté d'Agglomération de Nîmes métropole - Dossier n° 2500276
Publiée le 17/03/2025 - A-G2025-03-040.pdf (PDF, 126 ko)
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS 8 RUE CITE PAUL GIRAN A NIMES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE ET L'ENTREPRISE GTM SUD-OUEST TP-GC
Publiée le 15/04/2025 - A-G2025-03-043.pdf (PDF, 135 ko)
Appel c/expropriation des parcelles DK n° 049 et DK n° 091 sises 58, rue VINCENT Faîta à Nîmes - RG 25/00002
Publiée le 24/03/2025 - A-G2025-03-046.pdf (PDF, 131 ko)
AVENANT N° 1 AU BAIL DEROGATOIRE CONCLU ENTRE M. SHIMI (BUREAU N°9) ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
Publiée le 15/04/2025 - A-G2025-03-048.pdf (PDF, 119 ko)
Mission d’ordonnancement, pilotage et coordination de travaux (OPC) - Extension Sud Caissargues Ligne de TCSP de Nîmes Métropole - Déclaration sans suite de la procédure
Publiée le 25/03/2025 - A-G2025-03-051.pdf (PDF, 129 ko)
Convention d'occupation précaire de locaux à usage d'habitation sis 126 rue des sophoras à Nîmes établie entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et XXX
Publiée le 15/04/2025 - A-G2025-04-056.pdf (PDF, 133 ko)
Marché spécifique n°2 : Acquisition d'un véhicule utilitaire électrique (Catégorie n°5 du SAD).
Publiée le 15/04/2025 - A-G2025-04-067.pdf (PDF, 115 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’Association Française des Correspondants à la Protection des Données à caractère Personnel (AFCDP) pour l'année 2025
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-04-068.pdf (PDF, 131 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’association des maires et des présidents d’E.P.C.I. du Gard (AMF30) et à l’association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) pour l'année 2025
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-04-069.pdf (PDF, 121 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’association Architecture et Maîtres d'Ouvrage Occitanie Méditerranée (AMO Occitanie Méditerranée) pour l'année 2025
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-04-070.pdf (PDF, 107 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’association Centre d'information pour la prévention des risques majeurs (CYPRES) pour l'année 2025
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-04-071.pdf (PDF, 101 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’association Intercommunalités de France (ex AdCF) pour l'année 2025
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-04-072.pdf (PDF, 102 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l’association Occitanie Europe pour l'année 2025
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-04-074.pdf (PDF, 137 ko)
Marché spécifique n°3 : Acquisition de trois véhicules de segment B (Catégorie n°1 du SAD).
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-05-079.pdf (PDF, 76 ko)
Requête en référé expertise - Colotis du lotissement "les Sévillanes" et Société SAFPEL Aménagement des bassins d'eaux pluviales du lotissement. Dossier 25/00200
Publiée le 20/05/2025 - A-G2025-05-081.pdf (PDF, 227 ko)
Signature d'un contrat de prêt à usage à titre gratuit avec XXXXXXXXXX, sur les parcelles cadastrées AS001, AS0127 à Marguerittes, pour la mise en place d'une activité d'éco pâturage
- A-G2025-05-086.pdf (PDF, 202 ko)
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE CS0231 SUR LA COMMUNE DE NIMES ENTRE XXXXXX ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
- A-G2025-06-089.pdf (PDF, 127 ko)
Bail dérogatoire sur le fondement de l’article L. 145-5 du code de commerce portant sur des locaux d’activités dans la Pépinière d'Entreprises établi entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et la SARL AUSTRAL COUVERTURE
Publiée le 26/06/2025
- A-G2025-06-091.pdf (PDF, 101 ko)
Décision de non réalisation du marché de prestations musicales sur la commune de Saint-Gilles dans le cadre de l'évènement Agglo en lumière
- A-G2025-06-102.pdf (PDF, 148 ko)
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS DE LOCAUX SIS, 3 RUE DU COLISEE ETABLIE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE ET LE SCOT SUD GARD
Publiée le 03/07/2025 - A-G2025-06-103.pdf (PDF, 111 ko)
DECLARATION SANS SUITE - FOURNITURE DE PRODUITS ET DE MATERIELS DE DROGUERIE COURANTE - LOT N°2 : MATERIELS DE DROGUERIE ET SACS DECHETS
- A-G2025-06-104.pdf (PDF, 140 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) au titre du Développement Numérique du Territoire pour 2025
- A-G2025-06-107.pdf (PDF, 81 ko)
Mise à disposition de moyens logistique et techniques à la SMAC Paloma du 26 juin au 29 juin 2025
- A-G2025-06-112.pdf (PDF, 206 ko)
Contrat de prêt à usage à titre gratuit avec XXX, sur la parcelle cadastrée AX0339, à Marguerittes, pour la mise en place d'une activité d'éco pâturage
Publiée le 03/07/2025 - A-G2025-06-117.pdf (PDF, 132 ko)
XXXXXX- Requête en Appel c/Jugement du 17/03/2025 lui ordonnant de libérer les lieux situs 3214 route de Montpellier à Nîmes (parcelle KL 393) dans un délai de trois mois - Dossier n° RG n° 25/01373.
- A-G2025-06-118.pdf (PDF, 77 ko)
Stés ARMYS - SFA - INFRA LION CAPITAL MANAGEMENT Appel c/Jugement n° 2103219 et n° 2200692 du 06/02/2025 rejetant leurs demandes d'annulation du contrat de DSP conclu le 10/08/2021 par la CANM avec la société EDEIS CONCESSIONS - Dossier n° 25TL00759
- A-G2025-06-119.pdf (PDF, 104 ko)
AVENANT N°1 A LA COT DE LA PARCELLE HP N°324 - PROPRIETE DE LA COMMUNE DE NIMES AU PROFIT DE NIMES METROPOLE
- A-G2025-07-130.pdf (PDF, 95 ko)
DECLARATION SANS SUITE - FOURNITURE DE PRODUITS ET DE MATERIELS DE DROGUERIE COURANTE - LOT N°3 : OUATE.
- A-G2025-07-137.pdf (PDF, 111 ko)
AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE D'ESPACES AU SEIN DU DOMAINE DE VALLONGUE AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION HUMANIMES A TITRE GRATUIT
- A-G2025-08-141.pdf (PDF, 148 ko)
MODIFICATION N°4 AU MARCHE 22MT036SPL : TRAVAUX D'AMENAGEMENT AVAL DU CADEREAU D'UZES ET DU VISTRE DE LA FONTAINE - LOT 1 : RECALIBRAGE ET AMENAGEMENT DU VISTRE FONTAINE.
- A-G2025-08-151.pdf (PDF, 171 ko)
Convention de mise à disposition temporaire d'une bande de terrain cadastrée section CT0278 sise chemin du Mas Sorbier ZI de Grezan Ouest établie entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et le Groupe NOTILIA
- A-G2025-09-157.pdf (PDF, 138 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Monsieur Jean-Luc CHAILAN
Publiée le 22/09/2025 - A-G2025-09-159.pdf (PDF, 116 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Monsieur Frédéric TOUZELLIER
Publiée le 22/09/2025 - A-G2025-09-164.pdf (PDF, 127 ko)
Bail dérogatoire sur le fondement de l’article L. 145-5 du code de commerce portant sur des locaux d’activités dans la Pépinière d'Entreprises établie entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et La société BCM GARDOISE - Bureau 8
Publiée le 03/10/2025 - A-G2025-09-165.pdf (PDF, 143 ko)
Bail dérogatoire sur le fondement de l’article L. 145-5 du code de commerce portant sur des locaux d’activités dans la Pépinière d'Entreprises établie entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et La société BCM GARDOISE - Atelier E
Publiée le 03/10/2025 - A-G2025-09-168.pdf (PDF, 105 ko)
MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DU SYSTEME DE TRAITEMENT DE L'AIR DU CENTRE NAUTIQUE DE NEMAUSA - CLASSEMENT SANS SUITE DE LA PROCEDURE
Publiée le 03/10/2025 - A-G2025-09-169.pdf (PDF, 135 ko)
Procédure de vente de 12 véhicules du parc automobile de Nîmes Métropole
- A-G2025-10-172.pdf (PDF, 121 ko)
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PARCELLES DE TERRAIN ENTRE LA VILLE DE NIMES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE POUR L'IMPLANTATION D'UNE FORET DES ENFANTS - SITE "NEMAUSA"
Publiée le 13/10/2025 - A-G2025-10-177.pdf (PDF, 123 ko)
Prestations de câblage de valideur billettiques - Déclaration sans suite
- A-G2025-10-180.pdf (PDF, 224 ko)
ACCORD-CADRE DE MISSIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONCEPTION ET LA REALISATION D’INFRASTRUCTURES DE VOIRIE, DE RESEAUX DIVERS ET D’AMENAGEMENT D’ESPACES PUBLICS
- A-G2025-10-181.PDF (PDF, 136 ko)
Marché spécifique n°6 : Acquisition de 4 véhicules utilitaires électriques - Relance (Catégorie n°5 du SAD)
Publiée le 27/10/2025 - A-G2025-10-183.pdf (PDF, 252 ko)
contrat de prêt à usage à titre gratuit avec les consorts XXXXXXX, sur la parcelle cadastrée C5480, à SAINT GILLES,
- A-G2025-10-188.pdf (PDF, 117 ko)
"Mandat spécial - remboursement des frais de Monsieur Frédéric TOUZELLIER"
- A-G2025-10-189.pdf (PDF, 162 ko)
Abrogation de la décision n°2025-09-157 du 8 septembre 2025 - Mandat spécial - remboursement des frais de Monsieur Jean-Luc CHAILAN
- A-G2025-10-195.pdf (PDF, 237 ko)
Contrat de prêt à usage à titre gratuit avec Madame BUGNAZET- SCIPIONI, sur les parcelles cadastrées AL0139, AL0230 et AL0232 à Sainte Anastasie, pour la mise en place d'une activité d'éco pâturage
Publiée le 02/12/2025 - A-G2025-11-207.pdf (PDF, 159 ko)
XXXXXXX - Requête c/décision du 31/07/2025 portant rejet de la demande préalable indemnitaire relative à l'implantation d'un arrêt de bus devant sa propriété à Manduel - Dossier n° 2503925
- A-G2025-11-208.pdf (PDF, 83 ko)
XXXXXXXXX- Requête c/Titre de recette n° 39701-2025-33-60 reçu le 01/08/2025 d'un montant de 5 578,94 € correspondant à la participation financière pour la viabilisation du secteur PAE de Serre de Garde Monnier - Dossier n° 2504135
- A-G2025-12-211.PDF (PDF, 142 ko)
Bail dérogatoire sur le fondement de l’article L. 145-5 du code de commerce portant sur des locaux d’activités dans la Pépinière d'Entreprises établie entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et La société MR ELECTRICIEN - Atelier A
Publiée le 12/01/2026 - A-G2025-12-212.pdf (PDF, 132 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Monsieur Frédéric TOUZELLIER - déplacement à Montpellier au siège de l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie le 11 décembre 2025
- A-G2025-12-215.pdf (PDF, 87 ko)
Référé expulsion - Installation illégale de caravanes sur la parcelle cadastrée section KR 0039 sur le site SIMEG, sis 482 Av. Pavlov à Nîmes actuellement géré par l'EPF
- A-G2025-12-216.pdf (PDF, 192 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE CS0231 SUR LA COMMUNE DE NIMES ENTRE LA SOCIETE M.T.H.L DIT HASTA LUEGO ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE
Publiée le 26/01/2026 - A-G2025-12-218.PDF (PDF, 241 ko)
Signature d'un contrat de prêt à usage à titre gratuit avec X, sur les parcelles cadastrées AS001, AS0127 à Marguerittes, pour la mise en place d'une activité d'éco paturage
Publiée le 12/01/2026 - A-G2025-12-220.pdf (PDF, 117 ko)
Signature avec la SPL Agate d'un mandat d'études préalables relatif au projet de ZAE Nîmes Sud
- AMT2025-06-087.pdf (PDF, 138 ko)
Signature avec la SPL Agate d'un contrat d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la mission complémentaire d'accompagnement dans la mise en œuvre et la gestion des mesures compensatoires
Publiée le 17/06/2025 - AMT2025-06-111.pdf (PDF, 140 ko)
Contrat d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la mission d'accompagnement à l'élaboration des études techniques préalables au dépôt des dossiers réglementaires du projet de quartier actif durable métropolitain de la "porte ouest" à Nîmes
Publiée le 26/06/2025 - AMT2025-07-128.pdf (PDF, 131 ko)
Contrat d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour la mission d'accompagnement et de suivi des études préalables au projet de quartier actif durable métropolitain de la "Porte Ouest" à Nîmes
- AMT2025-10-173.pdf (PDF, 121 ko)
Signature avec la SPL Agate d'un contrat d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour une mission complémentaire d'accompagnement dans la mise en œuvre et la gestion de mesures compensatoires
Publiée le 02/12/2025 - AMT2025-12-222.PDF (PDF, 202 ko)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PRECAIRE A TITRE GRATUIT A LA SPL AGATE D'UN ENSEMBLE FONCIER SIS LIEUDIT LA VAQUE - COMMUNE DE MANDUEL, D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 9ha 66a 77ca
Publiée le 12/01/2026 - C-T2025-01-007.pdf (PDF, 136 ko)
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA VILLE DE NIMES DANS LE CADRE DE LA BOURSE DES JEUNES TALENTS 2025
Publiée le 17/02/2025 - C-T2025-05-084.pdf (PDF, 108 ko)
Contrat de mise à disposition d'œuvres artistiques entre Nîmes Métropole et l'artiste Christelle NUEZ
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-092.pdf (PDF, 134 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE SERNHAC DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-093.pdf (PDF, 144 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE SAINTE ANASTASIE DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-094.pdf (PDF, 142 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE SAINT GERVASY DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-095.pdf (PDF, 143 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE SAINT-CHAPTES DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-096.pdf (PDF, 138 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE NIMES DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-097.pdf (PDF, 138 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE MILHAUD DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-098.pdf (PDF, 141 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE LA CALMETTE DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-099.pdf (PDF, 139 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE DOMESSARGUES DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-100.pdf (PDF, 143 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE CAISSARGUES DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-06-101.pdf (PDF, 137 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE CABRIERES DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025
Publiée le 26/06/2025 - C-T2025-07-129.pdf (PDF, 136 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE SAINT-GILLES DANS LE CADRE DES TRADITIONS TAURINES
- C-T2025-07-131.pdf (PDF, 145 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
ENTRE NIMES METROPOLE ET L'ENTREPRISE LA BARBAUDE DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025. - C-T2025-07-132.pdf (PDF, 146 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA SMAC PALOMA DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025.
- C-T2025-07-133.pdf (PDF, 147 ko)
CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE NIMES METROPOLE ET LA COMMUNE DE NIMES DANS LE CADRE DU NIMES METROPOLE JAZZ FESTIVAL 2025.
- C-T2025-11-198.pdf (PDF, 282 ko)
Contrat de Prestation de Service :" Festival du Livre Taurin"
- C-T2025-11-199.pdf (PDF, 167 ko)
Contrat de Prestation de Service Artistique : l’atelier de Nicole Bousquet
- C-T2025-11-204.pdf (PDF, 258 ko)
Signature du protocole d'accord transactionnel entre Nimes Métropole et la xxxxxxx - Modalités d'indemnisation suite à l'annulation de la manifestation du 12 juillet 2025 à Caveirac.
- CdE2025-01-006.pdf (PDF, 332 ko)
Commune de Saint-Géniès-de-Malgoirès- Travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable secteur Leins-Gardonnenque. Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation d'eau potable sur la propriété de XXX
Publiée le 17/02/2025 - CdE2025-01-009.pdf (PDF, 305 ko)
Commune de Clarensac-Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées-Acquisition d'une emprise de la parcelle AK 001
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-010.pdf (PDF, 307 ko)
Commune de Clarensac-Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées-Acquisition d'une emprise de la parcelle AK 013
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-011.pdf (PDF, 302 ko)
Commune de Clarensac - Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées-Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur la parcelle AE 066
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-012.pdf (PDF, 311 ko)
Commune de Clarensac- Système d'assainissement de la Vaunage- ouvrage de transfert des eaux usées- Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur la parcelle AE 065
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-013.pdf (PDF, 300 ko)
Commune de Clarensac-Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées-Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur la parcelle AE 067
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-014.pdf (PDF, 239 ko)
Commune de Clarensac- Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées- Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur les parcelles AH 137, AH 173 et AH 238
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-015.pdf (PDF, 186 ko)
Commune de Clarensac- Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées- Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur les parcelles AK 004 et AK 055
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-016.pdf (PDF, 195 ko)
Commune de Clarensac- Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées- Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur les parcelles AK 014 et AK 048
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-01-017.pdf (PDF, 240 ko)
Commune de Clarensac- Système d'assainissement de la Vaunage - ouvrage de transfert des eaux usées- Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation sur les parcelles AK 067 et AK 079
Publiée le 20/02/2025 - CdE2025-02-023.pdf (PDF, 71 ko)
Commune de Saint-Gervasy - "Couverture de la benne à boues de la station de traitement des eaux usées". Déclaration Préalable
Publiée le 27/02/2025 - CdE2025-02-024.pdf (PDF, 75 ko)
Commune de Caveirac - "Couverture de la benne à boues de la station de traitement des eaux usées" - Déclaration Préalable
Publiée le 27/02/2025 - CdE2025-02-030.pdf (PDF, 177 ko)
Commune de Cabrières - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eau potable sous la parcelle cadastrée section D 1749
Publiée le 17/03/2025 - CdE2025-03-050.pdf (PDF, 274 ko)
Constitution d'une servitude de canalisation d'eau sur la parcelle IR08 sise à Nîmes dans le cadre de la mise aux normes du réseau défense incendie de l'aéroport Nîmes-Grande-Provence-Méditerranée
Publiée le 15/04/2025 - CdE2025-04-057.pdf (PDF, 119 ko)
Commune de Garons - Convention de mise à disposition et convention de servitude au profit d'Enedis pour l'implantation d'un poste de transformation de courant électrique et tous ses accessoires sur la parcelle AT 89
Publiée le 15/04/2025 - CdE2025-04-059.pdf (PDF, 114 ko)
Convention Nîmes Métropole / Orange pour des travaux de dévoiement des réseaux de communications électroniques situés rue des Cigales à Saint-Gilles
Publiée le 15/04/2025 - CdE2025-04-063.pdf (PDF, 203 ko)
Demande de subvention dans le cadre d'une étude hydrogéologique autour des captages prioritaires de la Fontaine à Générac et du Mas Cambon à Saint-Gilles, en vue d'améliorer la qualité de l'eau de ces captages
Publiée le 29/04/2025 - CdE2025-05-082.pdf (PDF, 177 ko)
Commune de Saint Génies de Malgoires - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eaux usées sous la parcelle cadastrée section B 2296
Publiée le 03/06/2025 - CdE2025-06-088.pdf (PDF, 288 ko)
SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL CONCLU ENTRE NIMES METROPOLE ET L'INDIVISION XX - PARCELLE DN 320-AMENAGEMENT DU CADEREAU D'UZES ET DE SES AFFLUENTS
Publiée le 12/06/2025 - CdE2025-06-105.pdf (PDF, 198 ko)
Commune de Saint-Gilles - Ouvrages de protection face au risque inondation site de La Garonnette- Acquisition de la parcelle C 1386.
Publiée le 03/07/2025 - CdE2025-06-106.pdf (PDF, 203 ko)
Commune de Saint-Gilles - Ouvrages de protection face au risque inondation site de La Garonnette- Acquisition de la parcelle C 5480.
Publiée le 03/07/2025 - CdE2025-06-121.pdf (PDF, 198 ko)
Commune de Saint-Gilles - Ouvrages de protection face au risque inondation site de La Garonnette- Acquisition des parcelles C 1498, C4281 et C 5691
- CdE2025-06-124.pdf (PDF, 197 ko)
Commune de Saint-Gilles - Ouvrages de protection face au risque inondation site de La Garonnette- Acquisition de la parcelle C 5697
- CdE2025-07-125.pdf (PDF, 116 ko)
Commune de Sainte-Anastasie - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eaux usées sous la parcelle cadastrée section AT 296.
- CdE2025-07-134.pdf (PDF, 135 ko)
Convention relative au financement des travaux sur les ouvrages communaux de SAINT-CÔME-ET-MARUÉJOLS du fait des chantiers de la compétence de Nîmes Métropole, et réciproquement
- CdE2025-08-147.pdf (PDF, 115 ko)
Commune de Sainte Anastasie - Convention de passage au profit De Territoire Énergie Gard-SMEG pour l'installation de réseau électrique sur la parcelle AI 834
Publiée le 08/09/2025 - CdE2025-08-148.pdf (PDF, 184 ko)
Commune de Sainte-Anastasie - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eau potable sous la parcelle cadastrée section AO 202.
Publiée le 08/09/2025 - CdE2025-09-160.pdf (PDF, 108 ko)
Commune de LA ROUVIERE - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eau potable sous la parcelle cadastrée section AE 389
- CdE2025-09-161.pdf (PDF, 130 ko)
Commune de Manduel - Convention autorisant le passage de canalisations publiques d'eaux usées et d'eau potable sous la parcelle cadastrée section BE 1341
- CdE2025-09-163.pdf (PDF, 104 ko)
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE CADASTREE HP 517 SUR LA COMMUNE DE NIMES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION NIMES METROPOLE ET LA SOCIETE TLS- PRISE D'ACTE DE LA MODIFICATION DU REPRESENTANT DE LA SOCIETE
- CdE2025-09-166.pdf (PDF, 244 ko)
Constitution d'une servitude de passage de réseaux humides (canalisations d'eau potable, eaux usées, eaux pluviales) au profit de Nîmes Métropole sur les parcelles KV 510, EB 699 et EB 714 sises rue Thalès à Nîmes
- CdE2025-09-167.pdf (PDF, 210 ko)
Commune de CAVEIRAC - Convention autorisant le passage de canalisations publiques d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales sous la parcelle cadastrée section AT 217.
- CdE2025-10-176.pdf (PDF, 121 ko)
Commune de Saint-Côme et Maruejols - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eaux usées sous la parcelle cadastrée section B 1381
Publiée le 24/10/2025 - CdE2025-10-185.pdf (PDF, 142 ko)
Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre Nîmes Métropole et la société immobilière Carrefour - occupation temporaire d'une parcelle privée dans le cadre de l'opération "Maréchal Juin".
- CdE2025-10-194.pdf (PDF, 180 ko)
Commune de Langlade - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eaux usées sous la parcelle cadastrée section AC 4
- CdE2025-11-196.pdf (PDF, 184 ko)
Commune de Langlade - Convention autorisant le passage d'une canalisation publique d'eaux usées sous la parcelle cadastrée section AC 262.
- CdE2025-11-200.pdf (PDF, 122 ko)
Signature d'un contrat d'études avec RTE pour le dévoiement de la liaison 225 kV Nîmes - Saint Césaire
- CdE2025-11-205.pdf (PDF, 138 ko)
Constitution d'une servitude de passage d'une conduite d'eau potable au profit de Nîmes Métropole sur la parcelle cadastrée LI 101 sise chemin de l'Aérodrome à Nîmes.
- CdE2025-11-206.pdf (PDF, 136 ko)
Convention d'occupation temporaire conclue entre la Gendarmerie Provence Alpes Cote d'Azur, Nîmes Métropole et Eau de Nîmes Métropole relative aux conditions d'emploi et de fréquentation de la tour piézométrique d'eau potable située à Comps.
- CdE2025-12-209.pdf (PDF, 187 ko)
DEMANDE DE SUBVENTION SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DE SAUZET-LA ROUVIERE-MONTIGNARGUES
- D-E2025-01-001.pdf (PDF, 153 ko)
Convention d'occupation temporaire au sein du hangar H2 sur l'aéroport de Nîmes, à conclure entre Nîmes Métropole et SDTS, à partir du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2029
Publiée le 27/01/2025 - D-E2025-01-003.pdf (PDF, 125 ko)
Conclusion d'une convention de servitude au profit d'ENEDIS en vue de l'implantation d'une ligne électrique souterraine sur la parcelle cadastrée HZ 601 sise avenue Claude Baillet - ZAE Mas de Vignoles
Publiée le 31/01/2025 - D-E2025-01-004.pdf (PDF, 119 ko)
Convention de servitude au profit d'ENEDIS en vue de l'implantation d'une ligne électrique souterraine sur la parcelle cadastrée section CS n°491 à Nîmes et appartenant à Nîmes Métropole
Publiée le 31/01/2025 - D-E2025-01-008.pdf (PDF, 110 ko)
Renouvellement en 2025 de l'adhésion de Nîmes Métropole à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF)
Publiée le 17/02/2025 - D-E2025-02-020.pdf (PDF, 143 ko)
Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 1 rue du Colisée - "Le Colisée 2" établie entre la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural "PETR" Garrigues Costières de Nîmes
Publiée le 17/03/2025 - D-E2025-02-021.pdf (PDF, 134 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l'Union des Aéroports Français (UAF) pour l'année 2025
Publiée le 17/03/2025 - D-E2025-04-055.pdf (PDF, 148 ko)
Convention d'occupation temporaire du domaine public à conclure avec Air Paris Academy Logistics - Mermoz Academy, à partir du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026
Publiée le 15/04/2025 - D-E2025-04-058.pdf (PDF, 157 ko)
Convention d'occupation temporaire du domaine public à conclure avec l'Etablissement public Entente Valabre pour un plateau de 220 m² au sein du batiment B46 sur la plateforme de l'aéroport Nîmes Grande Provence Méditérranée
Publiée le 15/04/2025 - D-E2025-04-062.pdf (PDF, 116 ko)
Conclusion d'une convention de servitude au profit d'ENEDIS en vue de l'implantation d'une ligne électrique souterraine et d'un coffret de coupure sur les parcelles cadastrées AA 245 et AA 340 situées au sein de l'ACTIPARC de BOUILLARGUES
- D-E2025-05-083.pdf (PDF, 145 ko)
Commune de Saint-Gilles- Convention de servitude de passage et de pose de conduites publiques d'eau brute "BRL" au profit de Nîmes Métropole sur la parcelle A 290, propriété de l'Etat- Ministère des Armées
Publiée le 03/06/2025 - D-E2025-05-085.pdf (PDF, 105 ko)
Signature de la promesse de vente du lot 8 de l'Actiparc de Bouillargues au profit de la HOLDING GROUPE IBC (IBC ENR by Ethique + ISO BATI COMBLES + LBT ELEC) ou toute autre personne morale qui s’y substituerait en qualité d’attributaire
Publiée le 03/06/2025 - D-E2025-06-108.pdf (PDF, 124 ko)
COMMUNE DE BOUILLARGUES - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE BRL POUR PASSAGE DE CANALISATION D'EAU BRUTE SUR LA PARCELLE CADASTREE AA 239 APPARTENANT A NIMES METROPOLE
Publiée le 03/07/2025 - D-E2025-07-127.pdf (PDF, 165 ko)
Convention d'occupation temporaire du domaine public à conclure avec Air Paris Academy Logistics - Mermoz Academy, pour un espace de 1 000 m² sur la plateforme de l'aéroport Nîmes Grande Provence Méditerranée.
- D-E2025-08-149.pdf (PDF, 122 ko)
Décision modificative de la Décision N° DE 2025-01-001 portant sur la COT conclue entre Nîmes Métropole et SDTS, pour un espace de 3 213 m² au sein du hangar H2 sur l'aéroport du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2029
Publiée le 01/09/2025 - D-E2025-08-150.pdf (PDF, 148 ko)
Convention d'occupation temporaire du domaine public à conclure avec SDTS, pour un espace de 92 m² contigu au hangar H2 sur la plateforme de l'aéroport Nîmes Grande Provence Méditérranée
Publiée le 01/09/2025 - D-E2025-12-224.pdf (PDF, 143 ko)
Signature de la promesse de vente des lots 24-25-26de l'Actiparc de Bouillargues au profit de la HOLDING GROUPE MULTICOP / SOLAR ONE ou toute autre personne morale qui s’y substituerait en qualité d’attributaire
- E-A2025-02-019.pdf (PDF, 85 ko)
Syndicat intercommunal des eaux de la Vaunage - Requête en appel c/jugement n°2102989 du 04/07/2024 annulant la délibération du 29/06/2021 - Dossier n°24TL02353
Publiée le 20/02/2025 - ENV2025-04-060.pdf (PDF, 3,39 mo)
Convention de mandat portant sur la finalisation d'une COT constitutive de droits réels permettant la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque - Bassin d'écrêtement sis l'aérodrome de Nîmes-Courbessac
Publiée le 15/04/2025 - ENV2025-07-126.pdf (PDF, 108 ko)
Convention pour la mise en place d’un broyeur de végétaux pour le traitement in situ des déchets verts sur le territoire de la Commune de Milhaud
- ENV2025-09-156.pdf (PDF, 118 ko)
Renouvellement d'adhésion de Nîmes Métropole à "l'Association des Communes et Collectivités forestières du Gard" pour l'année 2025
- ENV2025-10-171.pdf (PDF, 486 ko)
Convention de servitudes entre ENEDIS et NIMES METROPOLE pour le passage d'une canalisation souterraine et ses accessoires sur la parcelle M 413 à Saint-Gilles
Publiée le 14/10/2025 - ENV2025-10-187.PDF (PDF, 118 ko)
Convention pour la mise en place d’un broyeur de végétaux pour le traitement in situ des déchets verts sur le territoire de la Commune de Fons-Outre-Gardon
Publiée le 14/11/2025 - FIN2025-02-025.pdf (PDF, 158 ko)
Demande de financement FNADT 2025 et CD30- Attractivité et performance de l’aéroport - Séparation des réseaux électriques – Phase 1 MOE et travaux préparatoires
Publiée le 25/03/2025 - FIN2025-02-026.pdf (PDF, 172 ko)
Mise en œuvre de la planification écologique dans les transports en commun de Nîmes Métropole - Demande de subvention ETAT - DSIL 2025
Publiée le 17/03/2025 - FIN2025-02-027.pdf (PDF, 172 ko)
Demande de financement pour le suivi et l'animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat, Renouvellement Urbain multisite dite "Cœurs de Bourgs" sur les communes de Clarensac, Générac, Marguerittes, Manduel et Milhaud
Publiée le 17/03/2025 - FIN2025-02-028.pdf (PDF, 171 ko)
Sécurisation des déchèteries de Nîmes Métropole et extension de la déchèterie de l’Ancienne Motte à Nîmes - Demande de subvention ETAT - DSIL 2025 et CD30
Publiée le 17/03/2025 - FIN2025-03-047.pdf (PDF, 164 ko)
Mise aux normes du réseau incendie de l'aéroport Nîmes Grande Provence Méditerranée. Demande de subvention au Département du Gard (CD 30) - Plan de financement actualisé
Publiée le 15/04/2025 - FIN2025-03-054.pdf (PDF, 142 ko)
Premier tirage de 21 000 000 € au titre du contrat de financement N° 98.184 d'un montant maximum de 110 000 000 € sur 30 ans auprès de la BEI pour le financement des investissements des budgets annexes Eau, Assainissement et GCE
Publiée le 27/03/2025 - FIN2025-04-075.pdf (PDF, 146 ko)
Demande de financement ETAT - Fonds Vert - Mesure transverse - Appui à l'ingénierie - Etude sur la pollution des sols dans le cadre du projet d’aménagement Porte Ouest
Publiée le 20/05/2025 - FIN2025-04-076.pdf (PDF, 173 ko)
Demande de financement ETAT - Fonds Vert et Demande de financement à l'Union Européenne dans le cadre du Programme Régional Occitanie FEDER FSE + 2021-2027 - Mise en place un système de billettique dématérialisée incluant l’open payment
Publiée le 20/05/2025 - FIN2025-04-077.pdf (PDF, 169 ko)
Demande de financement ETAT - Fonds Vert - Mesure transverse - Appui à l'ingénierie - Etude de préfiguration d’un observatoire ERC pour Nîmes Métropole
Publiée le 20/05/2025 - FIN2025-06-116.pdf (PDF, 122 ko)
Sécurisation du système de traitement de l’air du stade nautique Nemausa - Demande de subvention ETAT - Mise à jour Plan de financement DSIL 2025
Publiée le 03/07/2025 - fin2025-06-123.pdf (PDF, 122 ko)
Contrat d'ouverture d'une ligne de trésorerie de 10M€ conclu avec la Caisse d'Epargne
- FIN2025-07-135.pdf (PDF, 116 ko)
Reprise des provisions pour créances douteuses 2024
- FIN2025-07-136.pdf (PDF, 131 ko)
Constitution de provisions pour créances douteuses 2025
- FIN2025-08-140.pdf (PDF, 157 ko)
Versement de la prime allouée aux lauréats admis à présenter une offre dans le cadre de la consultataion pour la conception et la mise en œuvre du schéma d'aménagement et de developpement de l'aéroport de Nîmes grande provence méditerranée.
- FIN2025-08-144.pdf (PDF, 139 ko)
Demande de financement ETAT - Fonds Vert Axe 3 Améliorer le cadre de vie - Accompagnement du déploiement des zones à faibles émissions (ZFE) - Prolongation piste cyclable le long du Buffalon renaturalisé à Rodilhan.
- FIN2025-08-145.pdf (PDF, 151 ko)
Demande de financement ETAT - Fonds Vert Actions inscrites dans le plan climat-air-énergie territorial (PCAET)
- FIN2025-09-162.pdf (PDF, 191 ko)
Modification de la décision FIN-2025-04-077 du 10 mai 2025 - Demande de financement ETAT - Fonds Vert - Mesure transverse - Appui à l'ingénierie - Etude de préfiguration d’un observatoire ERC pour Nîmes Métropole - modification du plan de financement
- FIN2025-10-170.pdf (PDF, 102 ko)
Versement d'une avance de trésorerie remboursable d'un montant de 960 000 € du budget Principal au budget annexe Aéroport
- FIN2025-10-175.pdf (PDF, 150 ko)
Deuxième tirage de 15 000 000 € au titre du contrat de financement N° 98.184 d'un montant maximum de 110 000 000 € sur 30 ans auprès de la BEI pour le financement des investissements des budgets annexes Eau, Assainissement et GCE
Publiée le 13/10/2025 - FIN2025-10-178.pdf (PDF, 189 ko)
Demande de financement pour l’opération « PAPI 3 Vistre – Axe 2. Action 2-1-1 – Déploiement d’un réseau de mesures hydrométéorologiques sur le territoire de Nîmes Métropole » auprès de l'Union Européenne
- FIN2025-10-179.pdf (PDF, 199 ko)
Demande de financement pour l’opération « PAPI 3 Vistre - Axe 6. Action 6-10 -Aménagement du Cadereau des Limites en Zone Urbaine Dense - Travaux ouvrage de transfert - Zone Valmy» auprès de l'Union Européenne
Publiée le 09/02/2026 - FIN2025-10-186.pdf (PDF, 123 ko)
Missions de maitrise d'œuvre urbaine et d'architecte urbaniste paysagiste pour l'aménagement du Parc d'activité MITRA SUD - Attribution d'une prime aux candidats
- FIN2025-10-190.pdf (PDF, 154 ko)
Modification de la décision FIN-2025-02-025 du 13 février 2025 - Demande de financement DSIL 2025 et CD30- Attractivité et performance de l’aéroport - Séparation des réseaux électriques – Phase 1 MOE et travaux préparatoires
- FIN2025-10-192.pdf (PDF, 144 ko)
Demande de financement ETAT - Fonds Vert - Axe 3 Améliorer le cadre de vie - Accompagnement du déploiement des zones à faibles émissions (ZFE) - Extension vélos électriques en libre service (VLS) et 5 stations supplémentaires
- FIN2025-10-193.pdf (PDF, 130 ko)
Modernisation et réhabilitation de la déchèterie Nîmes - Saint Césaire. Demande de financement au Département du Gard (CD 30).
- FIN2025-11-197.pdf (PDF, 138 ko)
Attractivité et performance de l’aéroport Nîmes Grande Provence Méditerranée – décroisement des réseaux eau et assainissement. Demande de financement au Département du Gard (CD 30) et à l'Etat (FNADT).
- FIN2025-11-202.pdf (PDF, 122 ko)
Mission de définition du ou des montages opérationnels, juridiques et financiers possibles pour la mise en œuvre du Plan guide horizon 2040 sur le secteur de la ZAE Euro 2000 à Caissargues
- HAB2025-02-032.pdf (PDF, 124 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-03-039.pdf (PDF, 117 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-03-041.pdf (PDF, 114 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-03-044.pdf (PDF, 119 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-03-045.pdf (PDF, 115 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-03-049.pdf (PDF, 115 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-03-053.pdf (PDF, 113 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-04-064.pdf (PDF, 218 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXX
- HAB2025-04-065.pdf (PDF, 113 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-04-066.pdf (PDF, 114 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-04-073.pdf (PDF, 115 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-05-078.pdf (PDF, 118 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/06/2025 - HAB2025-05-080.pdf (PDF, 134 ko)
Demande de financement pour le suivi et l'animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat, Renouvellement Urbain "Centre ancien de Saint-Gilles" sur la commune de Saint-Gilles
Publiée le 20/05/2025 - HAB2025-06-090.pdf (PDF, 128 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 12/06/2025 - HAB2025-06-109.pdf (PDF, 112 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 23/06/2025 - HAB2025-06-110.pdf (PDF, 219 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/07/2025 - HAB2025-06-115.pdf (PDF, 225 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXX
Publiée le 03/07/2025 - HAB2025-06-120.pdf (PDF, 218 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXX et XXXXXXXX
- HAB2025-06-122.pdf (PDF, 210 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXX
- HAB2025-07-139.pdf (PDF, 243 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXX et XXXXXXX
- HAB2025-08-146.pdf (PDF, 243 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à Madame XXXXX et Monsieur XXXXXXXXXXXXXXX
- HAB2025-08-152.pdf (PDF, 211 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à Monsieur Nordine BOURKANE
Publiée le 05/09/2025 - HAB2025-08-153.pdf (PDF, 131 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à Madame Annaëlle FERROUDJI et Monsieur Mohammed HADDOUTI
Publiée le 05/09/2025 - HAB2025-08-154.pdf (PDF, 122 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à Madame Maï LE THAN LONG et Monsieur Chi-Hai LE
Publiée le 05/09/2025 - HAB2025-10-182.pdf (PDF, 123 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXXX et XXXXXXXX
- HAB2025-10-191.pdf (PDF, 120 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXX
- HAB2025-11-201.pdf (PDF, 228 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à XXXXXXXXX
- HAB2025-11-203.pdf (PDF, 253 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à xxxxxxxx
- HAB2025-12-213.pdf (PDF, 246 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à Madame XXXXX et Monsieur XXXXXXX
- HAB2025-12-214.pdf (PDF, 231 ko)
Attestation d'attribution d'aide à l'accession à la propriété à Monsieur XXXXXXXX
- M-T2025-01-002.pdf (PDF, 215 ko)
Désaffectation du réseau Tango des bus 601, 6171, 6172, 6421, 4114, 4117, 4118, 6359, 4301, et 6431 et cessions pour destruction des véhicules 601, 6171, 6421, 4114, 4117, 4118 et 6359 en raison de leur état d'épave
Publiée le 27/01/2025 - M-T2025-04-061.pdf (PDF, 266 ko)
SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE NIMES METROPOLE ET XXX -ACQUISITON PARCELLE DI 184 -PAIEMENT DU PRORATA DES TAXES FONCIERES
Publiée le 29/04/2025 - M-T2025-06-113.pdf (PDF, 124 ko)
Convention d'occupation temporaire de la parcelle cadastrée HK 0244 appartenant à la copropriété de l'immeuble l'ALTIS et de l'immeuble l'AXIOME pour l'implantation et la gestion d'une station de Vélos en Libre Service
- M-T2025-06-114.pdf (PDF, 130 ko)
Convention d'occupation temporaire de la parcelle cadastrée EN0416 appartenant à l'administration chargée des domaines et utilisée par l'Université de Montpellier pour l'implantation et la gestion d'une station de Vélos en Libre Service.
- M-T2025-07-138.pdf (PDF, 143 ko)
Acquisition de 9 autobus articulés neufs électriques à charge lente pour le transport public
- M-T2025-08-143.pdf (PDF, 340 ko)
Désaffectation du réseau Tango des bus: 8189, 8656, 8966, 6171, 6172, 6410, 6421, 2064, 4114, 4117, 4118, 6359, 601, 4306, 512, 513, 514, 516, 517, 518, 519, 4304, 8319, 8320, 4301 6384, et 6431 et cession pour destruction ou pour vente
Publiée le 26/08/2025 - M-T2025-09-155.pdf (PDF, 109 ko)
Retrait de vélos de l'usage du service VéloTango
- M-T2025-10-184.pdf (PDF, 209 ko)
Désaffectation du réseau Tango du bus immatriculé DG-748-MX en raison d'un sinistre et acceptation de l'indemnité de sinistre en contrepartie de la cession du bus à AXA France
Publiée le 03/11/2025 - P-I2025-03-042.pdf (PDF, 135 ko)
Renouvellement de l'adhésion de Nîmes Métropole à l'association des villes et Collectivités pour les Communications Electroniques (AVICCA) pour l'année 2025
Publiée le 24/03/2025 - P-I2025-10-174.pdf (PDF, 1,35 mo)
Contrat cadre GECKO - SERVICES DE MISE A DISPOSITION DE FIBRES OPTIQUES NOIRES ET D’HEBERGEMENT_SFR
Publiée le 10/10/2025 - P-I2025-12-210.pdf (PDF, 2,92 mo)
Contrat cadre GECKO - SERVICES DE MISE A DISPOSITION DE FIBRES OPTIQUES NOIRES ET D’HEBERGEMENT
- P-I2025-12-221.pdf (PDF, 1,36 mo)
Contrat cadre - Services de mise à disposition de fibres optiques noires et d'hébergement_E-MSN
- PdV2025-08-142.pdf (PDF, 138 ko)
Renouvellement pour l'année 2025 de l'adhésion à l'association Villes et Territoires
Publiée le 16/09/2025 - PdV2025-12-219.pdf (PDF, 131 ko)
Mission d’ordonnancement, de pilotage, et de coordination du projet de renouvellement urbain (OPC-U) quartiers de Pissevin/Valdegour, Chemin Bas d’Avignon/Clos d’Orville, Mas de Mingue.
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