Arrêtés
Retrouvez les arrêtés pris par Nîmes Métropole dans le cadre de ses compétences et de son fonctionnement.
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- A-G2026-01-001.PDF (PDF, 164 ko)
Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole
- A-G2026-04-069.pdf (PDF, 174 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Madame Fidéline SEBILEAU, Vice-présidente
- A-G2026-04-070.pdf (PDF, 131 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Madame Sibylle JANNEKEYN, Vice-présidente
- A-G2026-04-071.pdf (PDF, 128 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Madame Fanny DAGUENET, Vice-présidente
- A-G2026-04-072.pdf (PDF, 126 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Michel VERDIER, Vice-président
- A-G2026-04-073.pdf (PDF, 131 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Eddy VALADIER, Vice-président
- A-G2026-04-074.pdf (PDF, 135 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gaëtan PREVOTEAU, Vice-président
- A-G2026-04-075.pdf (PDF, 128 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Rémi NICOLAS, Vice-président
- A-G2026-04-076.pdf (PDF, 126 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Pierre JAUMAIN, Vice-président
- A-G2026-04-077.pdf (PDF, 226 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles GUILLAUD, Vice-président
- A-G2026-04-078.pdf (PDF, 145 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles GADILLE, Vice-président
- A-G2026-04-079.pdf (PDF, 127 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Olivier FABREGOUL, Vice-président
- A-G2026-04-080.pdf (PDF, 129 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gaël DUPRET, Vice-président
- A-G2026-04-081.pdf (PDF, 178 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard CLEMENT, Vice-président
- A-G2026-04-082.pdf (PDF, 128 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Nicolas CADENE, Vice-président
- A-G2026-04-083.pdf (PDF, 121 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur David-Alexandre ROUX, Vice-président
- A-G2026-04-084.pdf (PDF, 130 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Madame Dominique TUDELA, Membre du Bureau
- A-G2026-04-085.pdf (PDF, 134 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-Pierre TRONC, Membre du Bureau
- A-G2026-04-086.pdf (PDF, 128 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Madame Patricia POUBLANC, Membre du Bureau
- A-G2026-04-087.pdf (PDF, 132 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Madame Sylvette FAYET, Membre du Bureau
- A-G2026-04-088.pdf (PDF, 126 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Madame Amal COUVREUR, Membre du Bureau
- A-G2026-04-089.pdf (PDF, 134 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Madame Sonia BENKIRAT, Membre du Bureau
- A-G2026-04-090.pdf (PDF, 131 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Gilles TIXADOR, Membre du Bureau
- A-G2026-04-091.pdf (PDF, 129 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur François SEGUY, Membre du Bureau
- A-G2026-04-092.pdf (PDF, 130 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Serge ROUVIERE, Membre du Bureau
- A-G2026-04-093.pdf (PDF, 128 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Yves RODRIGUEZ, Membre du Bureau
- A-G2026-04-094.pdf (PDF, 133 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Patrice PLANES, Membre du Bureau
- A-G2026-04-095.pdf (PDF, 134 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jullien PACIONI, Membre du Bureau
- A-G2026-04-096.pdf (PDF, 131 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Dominique NUTI, Membre du Bureau
- A-G2026-04-097.pdf (PDF, 130 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Nicolas NADAL, Membre du Bureau
- A-G2026-04-098.pdf (PDF, 128 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Patrick GERVAIS, Membre du Bureau
- A-G2026-04-099.pdf (PDF, 129 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Luc DESCLOUX, Membre du Bureau
- A-G2026-04-100.pdf (PDF, 134 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Patrick DE GONZAGA, Membre du Bureau
- A-G2026-04-101.pdf (PDF, 127 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Florian DE LUCA, Membre du Bureau
- A-G2026-04-102.pdf (PDF, 131 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Sébastien CHAPDANIEL, Membre du Bureau
- A-G2026-04-103.pdf (PDF, 129 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean-Luc CHAILAN, Membre du Bureau
- A-G2026-05-113.pdf (PDF, 107 ko)
Désignation d'un représentant du Président de Nîmes Métropole pour siéger à la CAO, aux jurys de concours et aux jurys de marchés globaux, ainsi qu'à la CAO et aux jurys dans le cadre des groupements de commandes
- A-G2026-05-114.pdf (PDF, 67 ko)
Désignation d'un représentant du Président de Nîmes Métropole pour siéger à la Commission de Délégation des Services Publics (CDSP)
- A-G2026-06-107.pdf (PDF, 116 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Madame Fanny DAGUENET- Paris du 8 juin au 11 juin 2026 pour se rendre au « Salon Mobco »
- A-G2026-06-118.pdf (PDF, 114 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Monsieur Rémi NICOLAS
- A-G2026-06-131.pdf (PDF, 107 ko)
Désignation d'un représentant du Président de Nîmes Métropole au sein de l'association "Mission Locale Jeunes Nîmes Métropole" en tant que président délégué
- A-G2026-07-162.pdf (PDF, 117 ko)
Désignation d'un représentant du Président de Nîmes Métropole pour siéger à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (C.I.I.D.)
- A-G2026-07-163.pdf (PDF, 110 ko)
Désignation d'un représentant du Président de Nîmes Métropole pour siéger à la Commission de Contrôle Financier (C.C.F.)
- A-G2026-07-164.pdf (PDF, 127 ko)
Désignation d'un représentant du Président de Nîmes Métropole pour siéger à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et subdélégation de signature des actes liés à la saisine de l'instance
- A-G2026-07-169.pdf (PDF, 190 ko)
Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole dans sa deuxième version
- A-G2026-07-171.pdf (PDF, 142 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Madame Fanny DAGUENET, Vice-présidente, pour la période d'indisponibilité du Président du 1er août 2026 au 17 août 2026 inclus
- A-G2026-07-172.pdf (PDF, 137 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Nicolas NADAL, Membre du Bureau
- A-G2026-10-197.pdf (PDF, 162 ko)
Abrogation de la décision n°2026-03-074 et résiliation de la convention y afférente – Signature du Bail dérogatoire portant sur le bureau 4 de la Pépinière d'Entreprises établie entre la Communauté d'Agglomération et la société THK TRANSPORT
Publié le 06/11/2026 - A-G2026-10-228.pdf (PDF, 238 ko)
Renonciation au transfert de plein droit des pouvoirs de polices administratives spéciales
Publié le 03/11/2026 - A-G2026-10-229.pdf (PDF, 277 ko)
DÉPORT DE XXXXX DANS LE CADRE DES INSTRUCTIONS ET DES DÉCISIONS RELATIVES AUX DOSSIERS DES TRAVAUX DU BASSIN-CARRIERE DES ANTIQUAILLES, ET DES TRAVAUX RELATIFS AUX BARRAGES DE ROUVIERES ET DE L’OLIVERAIE
- AMT2026-05-117.pdf (PDF, 177 ko)
ARRÊTÉ PORTANT OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU DÉCLASSEMENT DE LA VOIE DENOMMEE ANCIEN CHEMIN DE JONQUIERES A MANDUEL ET CADASTREE SOUS LE NUMERO AH 604
- CdE2026-01-008.pdf (PDF, 128 ko)
ARRETE DE DELIMITATION - PARCELLES CADASTREES DK 114 et DK 205 sise 91 rue Pierre Semard et 2b rue Sully sur la commune de Nîmes (30000)
- CdE2026-01-012.pdf (PDF, 1,10 mo)
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques au réseau public collectif d'eaux usées de lavage des véhicules automobiles légers pour l'établissement SARL UHLMANN – TOTAL ENERGIES RELAIS DU MAS DE CHEYLON NF033119
- CdE2026-01-015.pdf (PDF, 195 ko)
Demande de subvention dans le cadre d'une étude hydrogéologique autour des captages de Marguerittes, en vue d'améliorer la connaissance hydrogéologique du secteur
- CdE2026-06-139.pdf (PDF, 194 ko)
ARRETE DE DELIMITATION - PARCELLES CADASTREES C 1498, C 1500, C 1502, C 4281, C 4294, C 5691, C 5697, C 5520, C 5519, C 5524, C 5518, C5497, C 5693, C 5760, C 5764, C 5765 et C 5766 sur la commune de Saint-Gilles (30800)
- CdE2026-06-140.pdf (PDF, 128 ko)
ARRETE DE DELIMITATION - PARCELLES CADASTREES C 295, C 296, C 297, C 5478, C 5479, C 5479 et C 5480 sur la commune de Saint-Gilles (30800)
- CdE2026-06-141.pdf (PDF, 170 ko)
ARRETE DE DELIMITATION - PARCELLES CADASTREES C 312, C 1653 et C 1654, C 1656 et C 1675 sur la commune de Saint-Gilles (30800)
- CdE2026-06-142.pdf (PDF, 132 ko)
ARRETE DE DELIMITATION - PARCELLES CADASTREES C 1652 et C 1651 siuées au droit du chemin de la Combe des Arnavès sur la commune de Saint-Gilles (30800)
- CdE2026-06-146.pdf (PDF, 0,96 mo)
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques au réseau public collectif d'eaux usées pour l'établissement BERMAT - LA NÎMOISE
- CdE2026-07-155.pdf (PDF, 102 ko)
CONSTATATION DE L'INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAUTAIRE DES PARCELLES SANS MAITRE CADASTREES AO 0009 ET AO 0010 SUR LA COMMUNE DE CAISSARGUES
- CdE2026-08-181.pdf (PDF, 119 ko)
ARRETE DE DELIMITATION - PARCELLES CADASTREES C 5385, C 3515 et C 3514 sur la commune de Saint-Gilles (30800)
Publié le 04/09/2026 - CdE2026-10-207.pdf (PDF, 116 ko)
Désignation des membres de la Commission Locale de l'Environnement pour le suivi de la carrière des Antiquailles
- CdE2026-10-225.PDF (PDF, 1,00 mo)
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques au réseau public collectif d'eaux usées pour l'établissement NOUVEL HÔPITAL PRIVE DES FRANCISCAINES
- D-E2026-01-003.pdf (PDF, 332 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole 180 Avenue Magellan ZAE P0023 TEC1.
Publié le 16/01/2026 - D-E2026-01-004.pdf (PDF, 320 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux NM Direction Equipements et Projets Rue Charles Tellier ZAE P0009 GREZAN.
Publié le 16/01/2026 - D-E2026-01-005.pdf (PDF, 462 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Rue Tony Garnier ZAE P0029 VILLE ACTIVE.
Publié le 16/01/2026 - D-E2026-01-006.pdf (PDF, 327 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux NM Direction Equipements et Projets Rue Etienne Lenoir ZAE P0031 KM DELTA.
Publié le 16/01/2026 - D-E2026-01-007.pdf (PDF, 307 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/070841 1847 Avenue Irène et Frédéric Joliot-Curie ZAE P0034 ST CESAIRE.
- D-E2026-01-011.pdf (PDF, 335 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux NM Direction Projet Eau et Prévention des Inondations Allée Charles Babbage ZAE P0026 GB1.
Publié le 09/02/2026 - D-E2026-01-013.pdf (PDF, 330 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux RJ'BAT Avenue Clément Ader ZAE P0023 TEC 1
Publié le 09/02/2026 - D-E2026-01-014.pdf (PDF, 473 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Avenue Ernest Boffa ZAE P0025 TRAJECTOIRE
Publié le 09/02/2026 - D-E2026-01-016.pdf (PDF, 357 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux CITYZ MEDIA Chemin Bas Mas de Boudan ZAE P0016 GB2.
Publié le 09/02/2026 - D-E2026-01-017.pdf (PDF, 333 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/068599 Chemin de l'Aqueduc ZAE P0024 LA PONCHE.
Publié le 09/02/2026 - D-E2026-02-023.pdf (PDF, 316 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/070672 Ancienne Route d'Avignon ZAE P0035 MAS DES NOYERS.
- D-E2026-02-024.pdf (PDF, 368 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux NM Direction Organisation des Transports et Déplacements Avenue du Languedoc ZAE P0016 GB2.
- D-E2026-02-025.pdf (PDF, 317 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Chemin de la Courbade ZAE P0008 MITRA.
- D-E2026-02-026.pdf (PDF, 448 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/070073 Rue du Mirage ZAE P0008 MITRA.
- D-E2026-02-027.pdf (PDF, 303 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Rue Jean Aubert ZAE P0009 GREZAN.
- D-E2026-02-029.pdf (PDF, 368 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/069270 Avenue Magellan ZAE P0023 TEC 1.
- D-E2026-02-030.pdf (PDF, 318 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux ENSIO Avenue Clément Ader ZAE P0023 TEC 1.
- D-E2026-02-031.pdf (PDF, 344 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Avenue du Dr Fleming ZAE P0034 ST CESAIRE.
Publié le 10/03/2026 - D-E2026-02-032.pdf (PDF, 452 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux CITYZ MEDIA Rue Frédéric Bartholdi ZAE P0009 GREZAN.
Publié le 10/03/2026 - D-E2026-03-060.pdf (PDF, 367 ko)
"Arrêté de Voirie portant accord technique travaux
CEREG Rue du Bréguet ZAE P0008 MITRA."
- D-E2026-03-061.pdf (PDF, 329 ko)
"Arrêté de Voirie portant accord technique travaux
CEREG Rue du Rafale ZAE P0008 MITRA."
- D-E2026-03-062.pdf (PDF, 326 ko)
"Arrêté de Voirie portant accord technique travaux
Eau de Nîmes Métropole 1366 Chemin du Mas de Vignoles ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES."
- D-E2026-03-063.pdf (PDF, 449 ko)
"Arrêté de Voirie portant accord technique travaux
Enedis DB25/070356 Rue Etienne Velay ZAE P0010 ACTIPARC Bouillargues."
- D-E2026-03-065.pdf (PDF, 312 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/070298 Rue le Corbusier ZAE P0009 GREZAN.
- D-E2026-04-068.pdf (PDF, 370 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Rue Octave Camplan ZAE P0035 MAS DES NOYERS.
Publié le 10/04/2026 - D-E2026-04-104.pdf (PDF, 465 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/071661 Rue Etienne Velay ZAE P0010 ACTIPARC.
- D-E2026-04-105.pdf (PDF, 309 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/070240 Rue du Rafale ZAE P0008 MITRA.
- D-E2026-04-106.pdf (PDF, 319 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/070649 Avenue John Mac Adam ZAE P0031 KM DELTA.
- D-E2026-04-107.pdf (PDF, 356 ko)
"Arrêté de Voirie portant accord technique travaux
GECKO DNM.NM Réf ZAEs P0009 GREZAN, P0016 GB2, P0029 VILLE ACTIVE, P0031 KM DELTA, P0032 MAS DES ROSIERS, P0034 ST CESAIRE ."
- D-E2026-04-108.pdf (PDF, 471 ko)
"Arrêté de Voirie portant accord technique travaux
Enedis DB25/069562 Rue Georges Besse ZAE P0026 GB1."
- D-E2026-04-109.pdf (PDF, 310 ko)
"Arrêté de Voirie portant accord technique travaux
Enedis Avenue Ernest Boffa ZAE P0025 TRAJECTOIRE."
- D-E2026-04-110.pdf (PDF, 331 ko)
"Arrêté de Voirie portant accord technique travaux
Enedis Avenue Clément Ader ZAE P0023 TEC1."
- D-E2026-04-111.pdf (PDF, 329 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Rue Robert Mallet Stevens ZAE P0029 VILLE ACTIVE.
- D-E2026-05-112.pdf (PDF, 379 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes métropole Renforcement branchement AEP Chemin Mas Sorbier ZAE P0009 Grézan
Publié le 29/05/2026 - D-E2026-05-115.pdf (PDF, 505 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Rue du Falcon ZAE P0008 MITRA.
Publié le 29/05/2026 - D-E2026-05-116.pdf (PDF, 359 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux LAUTIER MOUSSAC Multivoies ZAE P0008 MITRA.
Publié le 29/05/2026 - D-E2026-05-119.pdf (PDF, 388 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux SAS Constructions Graille Rue Fanfonne Guillerme ZAE P0021 PETIT VERGER.
- D-E2026-06-130.pdf (PDF, 314 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Rue Marie Durand ZAE P0021 PETIT VERGER.
- D-E2026-06-144.pdf (PDF, 347 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/071409 Rue du Pied Ferme ZAE P0032 Mas des Rosiers.
Publié le 26/06/2026 - D-E2026-06-145.pdf (PDF, 587 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux SNC INVEST TISSOT Rue Georges Besse ZAE P0026 GB1.
Publié le 26/06/2026 - D-E2026-06-147.pdf (PDF, 379 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO DN NM Avenue de la Vistrenque ZAE P0020 EURO 2000
Publié le 07/07/2026 - D-E2026-06-148.pdf (PDF, 379 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO Avenue Joliot Curie ZAE P0034 SAINT CESAIRE
Publié le 07/07/2026 - D-E2026-06-149.pdf (PDF, 349 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux NM Direction Organisation des Transports et Déplacements Avenue Joliot Curie - Avenue Pavlov ZAE P0034 SAINT CESAIRE
Publié le 07/07/2026 - D-E2026-06-150.pdf (PDF, 346 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/073248 Rue Bacchus ZAE P0009 GREZAN
Publié le 07/07/2026 - D-E2026-06-151.pdf (PDF, 340 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux PF SOLAR Rue Moulin Vedel ZAE P0032 MAS DES ROSIER
Publié le 07/07/2026 - D-E2026-06-152.pdf (PDF, 491 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GRDF Rue André Lenôtre ZAE P0029 VILLE ACTIVE
Publié le 07/07/2026 - D-E2026-06-153.pdf (PDF, 353 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes métropole Rue Octave Camplan ZAE P0034 MAS DES NOYERS
Publié le 07/07/2026 - D-E2026-07-156.pdf (PDF, 301 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux CITYZ MEDIA Rue Paul Laurent ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES
- D-E2026-07-157.pdf (PDF, 338 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/059000 Route de Montpellier ZAE P0033 MARCHE GARE
- D-E2026-07-158.pdf (PDF, 303 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO Avenue Clément Ader ZAE P0023 TEC1
- D-E2026-07-160.pdf (PDF, 325 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/07268 Rue Etienne Velay ZAE P0010 ACTIPARC Bouillargues.
- D-E2026-07-161.pdf (PDF, 431 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Rue Tony Garnier ZAE P0029 VILLE ACTIVE.
- D-E2026-07-165.pdf (PDF, 329 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Allée Jean Mermoz ZAE P0023 TEC1
- D-E2026-07-166.pdf (PDF, 421 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB 25/071268 Rue le Corbusier ZAE P00209 GREZAN
- D-E2026-07-167.pdf (PDF, 327 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Rue et Impasse Rudolph Diesel ZAE P0031 KM DELTA
- D-E2026-07-168.pdf (PDF, 335 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Rue Claude Nicolas Ledoux ZAE P0029 VILLE ACTIVE
- D-E2026-07-170.pdf (PDF, 397 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/069989 Chemin de Florival ZAE P0009 GREZAN.
- D-E2026-07-174.pdf (PDF, 402 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/068659 Allée Antoine de Saint Exupéry ZAE P0023 TEC 1.
- D-E2026-07-175.pdf (PDF, 396 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Rue Maurice Schumann ZAE P0027 MAS DES ABEILLES.
- D-E2026-07-176.pdf (PDF, 357 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/068966 Rue du Moulin Vedel ZAE P0032 MAS DES ROSIERS.
- D-E2026-07-177.pdf (PDF, 350 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO Avenue Ivan Pavlov ZAE P0034 SAINT CESAIRE
- D-E2026-08-178.pdf (PDF, 332 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Rue Ambroise Paré ZAE P0034 ST CESAIRE.
- D-E2026-08-179.pdf (PDF, 365 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Avenue Clément Ader ZAE P0023 TEC1.
- D-E2026-08-180.pdf (PDF, 373 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Avenue Maurice Trintignant ZAE P0031 KM DELTA.
- D-E2026-08-182.pdf (PDF, 316 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Avenue Clément Ader ZAE P0023 TEC1.
Publié le 04/09/2026 - D-E2026-08-183.pdf (PDF, 301 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux CEREG Rue du Rafale ZAE P0008 MITRA. Prolongation de l'Arrêté de Voirie DE.2026.03.061
Publié le 04/09/2026 - D-E2026-08-184.pdf (PDF, 307 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Avenue de la Courbade ZAE P0008 MITRA
Publié le 04/09/2026 - D-E2026-09-185.pdf (PDF, 331 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Rue du Rafale ZAE MITRA P0008.
Publié le 15/09/2026 - D-E2026-09-186.pdf (PDF, 333 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux CA Nîmes métropole Avenue Claude Baillet ZAE Mas de Vignolles P0028 ZAE Mas de Vignolles
Publié le 15/09/2026 - D-E2026-09-187.pdf (PDF, 331 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Rue Michel Debré P0027 ZAE Mas des Abeilles
Publié le 14/09/2026 - D-E2026-09-192.pdf (PDF, 348 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO Avenue Joliot Curie ZAE P0034 SAINT CESAIRE
- D-E2026-09-204.pdf (PDF, 370 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO ZAE P9999 ACTIPARC BOUILLARGUES-MAS DE VIGNOLLES-KM DELTA-ST CESAIRE-MAS DES ROSIERS-GREZAN.
- D-E2026-10-208.pdf (PDF, 323 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Rue Jean Aubert ZAE P0009 GREZAN.
- D-E2026-10-209.pdf (PDF, 302 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO Avenue Ivan Pavloc ZAE P0034 SAINT CESAIRE.
- D-E2026-10-210.pdf (PDF, 340 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux LAUTIER MOUSSAC Avenue de l'escadrille ZAE P0008 MITRA.
- D-E2026-10-211.pdf (PDF, 341 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux VEOLIA Rue Jean Lauret ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES.
- D-E2026-10-214.pdf (PDF, 310 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Frontignan Ancienne Route d'Avignon ZAE P0035 MAS DES NOYERS.
- D-E2026-10-215.pdf (PDF, 304 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Nîmes Ancienne Route d'Avignon ZAE P0035 MAS DES NOYERS.
- D-E2026-10-216.pdf (PDF, 316 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/069513 Avenue de la Vistrenque ZAE P0020 EURO 2000.
- D-E2026-10-217.pdf (PDF, 299 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux SARL OLIVEIRA BATIMENT 589 Ancienne Route d'Avignon ZAE P0035 MAS DES NOYERS.
- D-E2026-10-218.pdf (PDF, 378 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux SCI MILOGA Rue Gustave Berthaud ZAE P0025 TRAJECTOIRE.
- D-E2026-10-220.pdf (PDF, 302 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Chemin de l'Acqueduc ZAE P0024 LA PONCHE.
- D-E2026-10-221.pdf (PDF, 287 ko)
rrêté de Voirie portant accord technique travaux SOFRAPARK Cours de Dion Bouton ZAE P0031 KM DELTA.
- ENV2026-09-191.pdf (PDF, 138 ko)
ARRETE DE DELIMITATION - PARCELLES CADASTREES BD 167, et BD 168 sur la commune de Milhaud (30540)
- FIN2026-02-019.pdf (PDF, 216 ko)
MODIFICATION DE L ARRETE FIN 2023-07-044 DU 18 JUILLET 2023 PORTANT CREATION DE LA REGIE DE RECETTES ET D AVANCES DE "L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE SAINT CESAIRE"
- FIN2026-02-020.pdf (PDF, 212 ko)
MODIFICATION DE L ARRETE FIN 2021-10-119 DU 26 OCTOBRE 2021 PORTANT CREATION ET MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES ET D AVANCES DE L"AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE MARGUERITTES
- FIN2026-02-028.pdf (PDF, 92 ko)
Arrêté marché déclaré sans suite. Mesures et enquêtes sur le réseau de transport de Nîmes Métropole.
Publié le 23/02/2026 - FIN2026-07-154.pdf (PDF, 106 ko)
ABROGATION DES ARRETES FIN 2024-07-083 DU 24 JUILLET 2024 ET FIN 2025-08-113 DU 14 AOUT 2025 PORTANT CREATION ET MODIFICATIONS DE LA REGIE D’AVANCES « DEPENSES PROTOCOLAIRES DE NIMES METROPOLE »
- FIN2026-09-199.pdf (PDF, 92 ko)
Reprise de la provision pour risque relative à la liquidation judiciaire de L’ASSOCIATION POUR L’ENSEIGNEMENT DU NUMERIQUE - Budget Principal
- FIN2026-09-200.pdf (PDF, 112 ko)
Reprise des provisions pour créances douteuses 2025
- FIN2026-09-201.pdf (PDF, 122 ko)
Constitution de provisions pour créances douteuses 2026
- FIN2026-09-202.pdf (PDF, 99 ko)
ABROGATION DE L'ARRETE FIN 2024-07-081 DU 24 JUILLET 2024 PORTANT CREATION DE LA REGIE D'AVANCES "MANIFESTATIONS CULTURES ET TRADITIONS NIMES METROPOLE"
- FIN2026-09-203.pdf (PDF, 112 ko)
ABROGATION DES ARRETES FIN 2024-07-082 DU 24 JUILLET 2024 ET FIN 2025-07-097 DU 07 JUILLET 2025 PORTANT CREATION ET MODIFICATIONS DE LA REGIE DE RECETTES ITINERANTES "ENTREES SPECTACLES ET DERIVES NIMES METROPOLE"
- FIN2026-09-205.pdf (PDF, 126 ko)
Constitution d'une provision pour litige concernant le contentieux avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vaunage (SIEV) - Budget annexe EAU
- FIN2026-09-206.pdf (PDF, 119 ko)
Complément de provision pour litige concernant le contentieux avec la société ORANGE SA - Budget annexe Aménagement Numérique du Territoire
- FIN2026-10-212.pdf (PDF, 105 ko)
ABROGATION DE L'ARRETE FIN 2017-10-38 DU 31 OCTOBRE 2017 PORTANT CREATION DE LA REGIE DE RECETTES "POLE ACCUEIL USAGERS"
- FIN2026-10-223.pdf (PDF, 111 ko)
ABROGATION DES ARRETES FIN 2023-07-044 DU 18 JUILLET 2023 ET FIN 2026-02-019 DU 11 FEVRIER 2026 PORTANT CREATION ET MODIFICATIONS DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES " AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE SAINT CESAIRE
- FIN2026-10-224.pdf (PDF, 110 ko)
ABROGATION DES ARRETES FIN 2021-10-119 DU 26 OCTOBRE 2021 ET FIN 2026-02-020 DU 11 FEVRIER 2026 PORTANT CREATION ET MODIFICATIONS DE LA REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES " AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE MARGUERITTES "
- FIN2026-10-226.pdf (PDF, 103 ko)
ABROGATION DES ARRETES FIN 2023-12-095 DU 22 DECEMBRE 2023 ET FIN 2024-05-051 DU 13 MAI 2024 PORTANT CREATION ET MODIFICATIONS DE LA REGIE DE RECETTES "TAXE DE SEJOUR"
- HAB2026-02-018.PDF (PDF, 103 ko)
Fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage de Nîmes Saint-Césaire pour travaux de réparation de transformateurs électriques endommagés
- HAB2026-03-044.pdf (PDF, 238 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - Monsieur XXXXXXX
- HAB2026-03-045.pdf (PDF, 239 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXX
- HAB2026-03-046.pdf (PDF, 240 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXX
- HAB2026-03-047.pdf (PDF, 242 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXXXX
- HAB2026-03-048.pdf (PDF, 243 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXX
- HAB2026-03-049.pdf (PDF, 238 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXXXX
- HAB2026-03-050.pdf (PDF, 239 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXX
- HAB2026-03-051.pdf (PDF, 241 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXX
- HAB2026-03-052.pdf (PDF, 236 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXX
- HAB2026-03-053.pdf (PDF, 232 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXX
- HAB2026-03-054.pdf (PDF, 237 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXX
- HAB2026-03-055.pdf (PDF, 245 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXX
- HAB2026-03-056.pdf (PDF, 237 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXXX
- HAB2026-03-057.pdf (PDF, 236 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXX
- HAB2026-03-058.pdf (PDF, 235 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXXX
- HAB2026-03-059.pdf (PDF, 239 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXX
- HAB2026-03-064.pdf (PDF, 231 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - XXXXXXXX
- HAB2026-04-067.pdf (PDF, 255 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - Monsieur XXXXXX
- HAB2026-05-120.pdf (PDF, 229 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - Monsieur xxxxxxx
- HAB2026-05-121.pdf (PDF, 234 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - Madame xxxxxxx
- HAB2026-05-122.pdf (PDF, 241 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - Monsieur xxxxxxx
- HAB2026-05-123.pdf (PDF, 240 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - Madame xxxxxxx
- HAB2026-05-124.pdf (PDF, 239 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - Madame xxxxxxx
- HAB2026-05-125.pdf (PDF, 240 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - Monsieur xxxxxxx
- HAB2026-05-126.pdf (PDF, 253 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - Monsieur xxxxxxx
- HAB2026-05-127.pdf (PDF, 250 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - Monsieur xxxxxxxx
- HAB2026-05-128.pdf (PDF, 256 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - Monsieur xxxxxxx
- HAB2026-05-129.pdf (PDF, 252 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - Monsieur xxxxxxx
- HAB2026-06-132.pdf (PDF, 249 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - xxxxxx
- HAB2026-06-133.pdf (PDF, 250 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - xxxxxxx
- HAB2026-06-134.pdf (PDF, 254 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - xxxxxxx
- HAB2026-06-135.pdf (PDF, 254 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - xxxxxxx
- HAB2026-06-136.pdf (PDF, 250 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - xxxxxxx
- HAB2026-06-137.pdf (PDF, 253 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - xxxxxxx
- HAB2026-06-138.pdf (PDF, 179 ko)
Composition de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat
Publié le 15/06/2026 - HAB2026-06-143.PDF (PDF, 181 ko)
Composition de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat
Publié le 29/06/2026 - HAB2026-07-159.pdf (PDF, 146 ko)
Fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage de Nîmes Saint-Césaire pour travaux de réparation des blocs sanitaires du 14 juillet au 18 octobre 2026
- HAB2026-08-188.PDF (PDF, 278 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée de deux ans - X et Y
Publié le 25/09/2026 - HAB2026-09-194.pdf (PDF, 254 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée d'un an -XXXXXX et XXXXXXX
- HAB2026-09-195.pdf (PDF, 245 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée d'un an - XXXXXXX
- HAB2026-09-196.pdf (PDF, 252 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée d'un an - XXXXXXX et XXXXXX
- HAB2026-09-197.pdf (PDF, 250 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée d'un an - XXXXXX et XXXXXX
- HAB2026-10-213.pdf (PDF, 129 ko)
Fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage de Nîmes Saint-Césaire pour travaux de réparation des blocs sanitaires du 19 octobre 2026 au 15 novembre 2026
- HAB2026-10-219.pdf (PDF, 249 ko)
Composition de la Conférence Intercommunale du Logement
- HAB2026-10-227.pdf (PDF, 182 ko)
Interdiction de séjour sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole pour une durée d'un an - Madame X et Monsieur Y
Publié le 03/11/2026
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- A-G2025-02-015.pdf (PDF, 112 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Patrice PLANES Taipei à Taiwan du 16 au 22 mars 2025 afin de participer au Salon « SMART CITY SUMMIT ET EXPO 2025 »
Publié le 28/02/2025 - A-G2025-02-016.pdf (PDF, 111 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Monsieur Olivier FABREGOUL Taipei à Taiwan du 16 au 22 mars 2025 afin de participer au Salon « SMART CITY SUMMIT ET EXPO 2025 »
Publié le 28/02/2025 - A-G2025-03-021.pdf (PDF, 113 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Monsieur Rémi NICOLAS du 18 au 23 mars 2025 afin de participer au « Mois international de Wuxi »
Publié le 18/03/2025 - A-G2025-03-022.pdf (PDF, 122 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Monsieur Michel VERDIER du 18 au 23 mars 2025 afin de participer au « Mois international de Wuxi »
Publié le 18/03/2025 - A-G2025-03-043.pdf (PDF, 111 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais d'un élu Daniel-Jean VALADE. CA du Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires
Publié le 25/03/2025 - A-G2025-03-044.pdf (PDF, 112 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais d'un élu Frédéric TOUZELLIER. Conférence de l'Action Publique
Publié le 25/03/2025 - A-G2025-03-048.pdf (PDF, 104 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Monsieur Jean-Luc CHAILAN (Nancy du 26 au 27 mars 2025, pour participer à la journée technique PAM)
Publié le 28/03/2025 - A-G2025-03-049.pdf (PDF, 107 ko)
Abrogation de l'arrêté n°2022-02-020 du 25 février 2022 relatif à la délégation de fonctions et de signature de Monsieur Julien PLANTIER, membre du bureau
Publié le 28/03/2025 - A-G2025-04-066.pdf (PDF, 134 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Madame Valentine WOLBER, membre du bureau
Publié le 28/04/2025 - A-G2025-05-070.pdf (PDF, 134 ko)
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Renaud LEROI, membre du bureau
Publié le 20/05/2025 - A-G2025-06-083.pdf (PDF, 95 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Monsieur Frédéric ESCOJIDO - Salon du Bourget 16 au 17 juin 2025
Publié le 17/06/2025 - A-G2025-06-084.pdf (PDF, 101 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Monsieur Olivier FABREGOUL - Salon du Bourget 16 au 17 juin 2025
Publié le 17/06/2025 - A-G2025-06-085.pdf (PDF, 104 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Madame Géraldine REY-DESCHAMPS - Journées Nationales de l'ANRU 10 au 14 juin 2025
Publié le 17/06/2025 - A-G2025-06-094.pdf (PDF, 105 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais d'un élu Frédéric TOUZELLIER (Montpellier au siège de l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie le 26 juin 2025)
- A-G2025-06-095.pdf (PDF, 108 ko)
Mandat spécial - remboursement des frais de Madame Géraldine REY-DESCHAMPS (Paris du 7 au 8 juillet 2025 afin de participer au Comité de pilotage du Plan Initiative copropriétés)
- A-G2025-07-098.pdf (PDF, 182 ko)
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Frédéric TOUZELLIER, vice-président, pour la période d'indisponibilité du Président du 16 juillet 2025 au 24 juillet 2025 inclus
- A-G2025-07-099.pdf (PDF, 181 ko)
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Frédéric BEAUME, vice-président, pour la période d'indisponibilité du Président du 4 août 2025 au 22 août 2025 inclus
- A-G2025-12-166.pdf (PDF, 197 ko)
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Frédéric TOUZELLIER, vice-président, pour la période d'indisponibilité du Président du 24 décembre 2025 au 4 janvier 2026 inclus
Publié le 22/12/2025 - AMT2025-12-164.PDF (PDF, 111 ko)
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) du LOT P dans la ZAC du Marché Gare à Nîmes
Publié le 15/12/2025 - AMT2025-12-165.PDF (PDF, 110 ko)
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) du LOT C dans la ZAC du Marché Gare à Nîmes
Publié le 15/12/2025 - CdE2025-01-005.pdf (PDF, 154 ko)
Mise en service du collecteur d'eaux usées - Nîmes - Hameau de Font Aubarne
Publié le 28/02/2025 - CdE2025-03-037.pdf (PDF, 1,10 mo)
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques au réseau public collectif d'eaux usées pour l'établissement - PCAS - Produits chimiques et auxiliaires de synthèse
Publié le 18/03/2025 - CdE2025-03-042.pdf (PDF, 1,08 mo)
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques au réseau public collectif d'eaux usées pour l'établissement PRIM'EAU - KWEEN CAR WASH - Tunnel de lavage des véhicules
Publié le 25/03/2025 - CdE2025-04-069.pdf (PDF, 0,94 mo)
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques au réseau public collectif d'eaux usées pour l'établissement CERP Rhin Rhône Méditerranée - Décontamination et désinfection du matériel médicalisé (lits, fauteuils, linges)
Publié le 20/05/2025 - CdE2025-05-074.pdf (PDF, 151 ko)
Mise en service du collecteur d'eaux usées à Bezouce - rue du Pigeonnier
- CdE2025-05-075.pdf (PDF, 139 ko)
Mise en service du collecteur d'eaux usées à Nîmes - impasse des Bergeronnettes
- CdE2025-05-076.pdf (PDF, 120 ko)
Mise en service du collecteur d'eaux usées à Saint Chaptes - chemin du Clapas
- CdE2025-05-077.pdf (PDF, 163 ko)
Mise en service du collecteur d'eaux usées à Saint Gilles - rue des Cigales
- CdE2025-05-078.pdf (PDF, 1,01 mo)
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques au réseau public collectif d'eaux usées pour l'établissement Savonnerie & Stéarinerie de Nîmes- Mieuxa
Publié le 05/06/2025 - CdE2025-06-092.pdf (PDF, 0,92 mo)
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques au réseau public collectif des eaux usées de lavage des véhicules pour l'établissement Nîmes VI - Renault Trucks
- CdE2025-08-114.pdf (PDF, 1,14 mo)
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques au réseau public collectif d'eaux usées pour l'établissement SNCF-VOYAGEURS- technicentre Occitanie site de Nîmes - Maintenance TER
- CdE2025-08-115.pdf (PDF, 1,09 mo)
Autorisation de déversement des eaux usées non domestiques au réseau public collectif d'eaux usées du laboratoire des lavages des véhicules et du matériel pour la direction générale adjointe mobilité et logistique du département du Gard
- CdE2025-09-117.pdf (PDF, 141 ko)
CONSTATATION DE BIENS SANS MAÎTRES AU SENS DE L'ARTICLE L.1123-1 DU CODE GENERAL DE LA PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES - PARCELLES CADASTREES AO 009 ET AO 010 SITUEES SUR LA COMMUNE DE CAISSARGUES
- CdE2025-09-122b.pdf (PDF, 1,14 mo)
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques au réseau public collectif d'eaux usées de lavages des véhicules de type camion benne pour l'établissement NICOLLIN HOLDING ENVIRONNEMENT ex SOCIETE NIMOISE DE NETTOIEMENT (SNN)
- CdE2025-10-133.pdf (PDF, 112 ko)
Mise en service du collecteur d'eaux usées à Bouillargues chemin des Aiguillons
- CdE2025-10-134.pdf (PDF, 114 ko)
Mise en service du collecteur d'eaux usées à Caissargues Mas de Nages
- CdE2025-10-135.pdf (PDF, 123 ko)
Mise en service du collecteur d'eaux usées à Nîmes Font Aubarne
- CdE2025-10-136.pdf (PDF, 129 ko)
Mise en service du collecteur d'eaux usées à Saint-Gilles chemin de Saint Pierre
- CdE2025-10-137.pdf (PDF, 1,06 mo)
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques au réseau public collectif d'eaux usées pour l'établissement ANM- Atelier Nîmois de Métallisation-Plasticolor - Lavages de pièces
- CdE2025-10-143.pdf (PDF, 129 ko)
Mise en service du collecteur d'eaux usées à Nîmes - rue du Chalet
Publié le 16/01/2026 - CdE2026-08-110.pdf (PDF, 112 ko)
Mise en service du collecteur d'eaux usées à Fons-outre-Gardon - rue des Jasses
- D-E2025-01-001.pdf (PDF, 375 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Raccordement Electricité Avenue du Docteur Claude Baillet ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES
Publié le 22/01/2025 - D-E2025-01-004.pdf (PDF, 350 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO - Chemin Bas de Grézan- P0009 - GREZAN NÎMES
Publié le 22/01/2025 - D-E2025-01-007.pdf (PDF, 377 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux BRL - Avenue Ernest Boffa- P0025 - TRAJECTOIRE MILHAUD
Publié le 28/02/2025 - D-E2025-01-008.pdf (PDF, 379 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis 136 Ch Tour de l'Evêque ZAE P0016 GEORGES BESSE 2
Publié le 28/02/2025 - D-E2025-01-009.pdf (PDF, 379 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Télecom 350 Ch du Mas de Devèze ZAE P0031 KM DELTA
Publié le 28/02/2025 - D-E2025-01-010.pdf (PDF, 351 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GRDF Ancienne route d'Avignon ZAE P0035 MAS DES NOYERS
Publié le 28/02/2025 - D-E2025-02-012.pdf (PDF, 391 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux ENEDIS 351 Avenue Docteur Fleming ZAE P0034 ST CESAIRE NIMES
Publié le 28/02/2025 - D-E2025-02-013.pdf (PDF, 315 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole 528 Av Docteur Fleming ZAE P0034 ST CESAIRE
Publié le 28/02/2025 - D-E2025-02-014.pdf (PDF, 356 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis 310 Allée Jacques Cartier ZAE P0024 LA PONCHE
Publié le 28/02/2025 - D-E2025-02-017.pdf (PDF, 469 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO Avenue Joliot Curie ZAE P0034 ST CESAIRE
Publié le 28/02/2025 - D-E2025-02-020.pdf (PDF, 370 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25-064202 826 Av du docteur Claude Baillet ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES
Publié le 18/03/2025 - D-E2025-03-035.pdf (PDF, 314 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO Ch du Mas de Sorbier ZAE P0009 GREZAN
Publié le 18/03/2025 - D-E2025-03-036.pdf (PDF, 383 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Ancienne Route d'Avignon ZAE P0035 MAS DES NOYERS
Publié le 15/04/2025 - D-E2025-03-038.pdf (PDF, 321 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GRDF Rte de Montpellier/ Rue du Pied Ferme ZAE P0033 MARCHE GARE
Publié le 18/03/2025 - D-E2025-03-039.pdf (PDF, 339 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux ABADIE SERVICES 182 Rue Philippe Maupas ZAE P0016 GB2
Publié le 15/04/2025 - D-E2025-03-040.pdf (PDF, 400 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/064790 215 Rue Nicolas Appert ZAE P0009 GREZAN
Publié le 15/04/2025 - D-E2025-03-041.pdf (PDF, 314 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux EIFFAGE ROUTE 182 Rue Philippe Maupas ZAE P0016 GB2
Publié le 15/04/2025 - D-E2025-03-045.pdf (PDF, 374 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Rue Philippe Maupas ZAE P0016 GB2
Publié le 15/04/2025 - D-E2025-03-046.pdf (PDF, 356 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis 9001F AVENUE CLAUDE BAILLET - ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES
Publié le 15/04/2025 - D-E2025-03-047.pdf (PDF, 476 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/062510 Ancienne Route d'Avignon ZAE P0035 MAS DES NOYERS
Publié le 15/04/2025 - D-E2025-04-051.pdf (PDF, 442 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole 927 Avenue Joliot Curie ZAE P0034 ST CESAIRE
Publié le 28/04/2025 - D-E2025-04-052.pdf (PDF, 302 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GRDF Avenue de la Vistrenque ZAE P0020 EURO 2000
Publié le 28/04/2025 - D-E2025-04-053.pdf (PDF, 292 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole rue Frédéric Bartholdi ZAE P0009 GREZAN
Publié le 28/04/2025 - D-E2025-04-054.pdf (PDF, 291 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole 836 Avenue Joliot Curie ZAE P0034 ST CESAIRE
Publié le 28/04/2025 - D-E2025-04-055.pdf (PDF, 285 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO 1967 Avenue Joliot Curie ZAE P0034 ST CESAIRE
Publié le 28/04/2025 - D-E2025-04-056.pdf (PDF, 298 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/066050 58 Avenue Clément Ader ZAE P0023 TEC 1
Publié le 28/04/2025 - D-E2025-04-057.pdf (PDF, 377 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Allée Norbert Wiener ZAE P0026 GB1
Publié le 28/04/2025 - D-E2025-04-060.pdf (PDF, 331 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole 65 rue Octave Camplan ZAE P0035 MAS DES NOYERS
Publié le 28/04/2025 - D-E2025-04-061.pdf (PDF, 338 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis 1584 Chemin du Mas de Sorbier ZAE P0009 GREZAN
Publié le 28/04/2025 - D-E2025-04-063.pdf (PDF, 358 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux NM Direction Equipements et Projets Allée Norbert Wiener ZAE P0026 GB1
Publié le 28/04/2025 - D-E2025-04-064.pdf (PDF, 345 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux NM Direction Equipements et Projets Avenue Claude Baillet ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES
Publié le 28/04/2025 - D-E2025-04-067.pdf (PDF, 370 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux NM Direction Projet Eau et Prévention des Inondations Ancienne Route d'Avignon ZAE P0035 MAS DES NOYERS
Publié le 20/05/2025 - D-E2025-04-068.pdf (PDF, 309 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO Impasse Baptiste Bonnet ZAE P0010 ACTIPARC BOUILLARGUES
Publié le 20/05/2025 - D-E2025-05-071.pdf (PDF, 305 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/065743 Avenue Philippe Lamour ZAE P0010 ACTIPARC BOUILLARGUES
Publié le 30/05/2025 - D-E2025-05-072.pdf (PDF, 371 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/067375 279 rue Octave Camplan ZAE P0035 MAS DES NOYERS
Publié le 06/06/2025 - D-E2025-05-073.pdf (PDF, 293 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/067186 850 rue le Corbusier ZAE P0009 GREZAN
Publié le 06/06/2025 - D-E2025-05-079.pdf (PDF, 313 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis 410 Avenue Magellan ZAE P0023 TEC 1
Publié le 12/06/2025 - D-E2025-06-080.pdf (PDF, 297 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/062169 Rue du Rafale ZAE P0008 MITRA
Publié le 19/06/2025 - D-E2025-06-081.pdf (PDF, 334 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux NM SERVICE CONSTRUCTION Avenue Jean Prouvé ZAE P0029 VILLE ACTIVE
Publié le 19/06/2025 - D-E2025-06-082.pdf (PDF, 296 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Sogetrel Rue du Rafale ZAE P0008 MITRA
Publié le 19/06/2025 - D-E2025-06-086.pdf (PDF, 345 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Avenue Claude Baillet ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES
Publié le 03/07/2025 - D-E2025-06-087.pdf (PDF, 284 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Cityz Media Avenue Claude Baillet ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES
Publié le 03/07/2025 - D-E2025-06-089.pdf (PDF, 422 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Avenue Claude Baillet ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES - Affaires 51492816 / 51476139 / 51492824
Publié le 03/07/2025 - D-E2025-06-090.pdf (PDF, 222 ko)
ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - PARCELLES CADASTREES B 57, B 893, B 897, B 1134, B 1135, B 1136, B 1137, B 1138, B 1139, B 1140, B 1141, B 1142 sises Lieu dit Rapatellet sur la commune de Saint-Gilles
- D-E2025-06-091.pdf (PDF, 333 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux
Enedis DB25/066870 40 Cours Jean Monnet ZAE P0029 VILLE ACTIVE. - D-E2025-06-093.pdf (PDF, 312 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Avenue Jean Prouvé ZAE P0029 VILLE ACTIVE
- D-E2025-07-096.pdf (PDF, 339 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux ENSIO 75 Avenue Pavlov ZAE P0034 ST CESAIRE
- D-E2025-07-100.pdf (PDF, 364 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis 110 allée Jean Mermoz ZAE P0023 TEC1 MARGUERITTES
Publié le 25/07/2025 - D-E2025-07-101.pdf (PDF, 314 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole 174 rue du Pied Ferme ZAE P0032 MAS DES ROSIERS
Publié le 25/07/2025 - D-E2025-07-102.pdf (PDF, 317 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole 1100 Avenue du docteur Fleming ZAE P0034 ST CESAIRE
Publié le 25/07/2025 - D-E2025-07-103.pdf (PDF, 376 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux ENEDIS DB25-065366 Rues le Corbusier et Bacchus ZAE P0009 GREZAN
Publié le 26/08/2025 - D-E2025-07-104.pdf (PDF, 282 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/068599 28 Chemin de l'Aqueduc ZAE P0024 LA PONCHE
Publié le 25/08/2025 - D-E2025-08-105.pdf (PDF, 301 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Paul Laurent ZAE Mas de Vignolles P0028
Publié le 25/08/2025 - D-E2025-08-106.pdf (PDF, 305 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Avenue Fleming ZAE SAINT CESAIRE P0034
Publié le 25/08/2025 - D-E2025-08-107.pdf (PDF, 344 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Chemin bas de Grézan ZAE GREZAN P0009
Publié le 25/08/2025 - D-E2025-08-108.pdf (PDF, 275 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/058277 Avenue de la Courbade ZAE MITRA P0008
Publié le 25/08/2025 - D-E2025-08-109.pdf (PDF, 284 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Avenue du Dr Fleming ZAE Saint Césaire P0034
Publié le 25/08/2025 - D-E2025-08-116.pdf (PDF, 305 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole rue du Pied Ferme ZAE P0032 MAS DES ROSIERS
Publié le 01/09/2025 - D-E2025-08-117b.PDF (PDF, 332 ko)
Arrêté de voirie portant accord technique travauxRS2i11 Avenue Ernest Boffa ZAE P0025 trajectoire
- D-E2025-09-118b.pdf (PDF, 300 ko)
"Arrêté de Voirie portant accord technique travaux
Eau de Nîmes Métropole Avenue de la Vistrenque - Avenue de la Dame ZAE P0020 EURO 2000."
- D-E2025-09-119b.pdf (PDF, 293 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux CISE TP Rue du Bréguet ZAE P0008 MITRA
- D-E2025-09-120b.pdf (PDF, 343 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Avenue Ernest Boffa ZAE P0025 TRAJECTOIRE
- D-E2025-09-121b.pdf (PDF, 619 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Rue Maurice Schumann ZAE P0027 MAS DES ABEILLES
- D-E2025-09-123b.pdf (PDF, 304 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Chemin de l'Abricot ZAE P0019 PARC DELTA
- D-E2025-09-124b.pdf (PDF, 374 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/068931 Cours de Dion Bouton ZAE P0031 KM DELTA
Publié le 03/11/2025 - D-E2025-09-125.pdf (PDF, 344 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO Avenue Irène et Frédéric Joliot-Curie ZAE P0034 ST CESAIRE
- D-E2025-09-126.pdf (PDF, 313 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/068050 310 Rue Paul Laurent ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES
- D-E2025-09-127.pdf (PDF, 303 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole Chemin de la Carreirrasse ZAE P0020 EURO 2000
- D-E2025-09-128.pdf (PDF, 308 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux CIRCET Avenue de la Dame ZAE P0020 EURO 2000
- D-E2025-09-130.pdf (PDF, 418 ko)
"Arrêté de Voirie portant accord technique travaux
CONCEPT VRD Chemin de la Courbade ZAE P0008 MITRA."
- D-E2025-09-131.pdf (PDF, 286 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis 360 Avenue Magellan ZAE P0023 TEC1.
- D-E2025-10-132.pdf (PDF, 338 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole 65 rue du Moulin Vedel ZAE P0032 MAS DES ROSIERS
Publié le 14/10/2025 - D-E2025-10-139..pdf (PDF, 320 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux CITEOS Rue Rudolf Diesel ZAE P0031 KM DELTA
Publié le 03/11/2025 - D-E2025-10-140.pdf (PDF, 368 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis 1904 Avenue Joliot Curie ZAE P0034 ST CESAIRE
Publié le 03/11/2025 - D-E2025-10-141.pdf (PDF, 317 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis 80 Rue du Pied Ferme ZAE P0032 MAS DES ROSIERS
Publié le 03/11/2025 - D-E2025-10-142.pdf (PDF, 389 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Avenue Jean Prouvé ZAE P0029 VILLE ACTIVE
Publié le 03/11/2025 - D-E2025-11-144.pdf (PDF, 341 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole 28 Chemin de l'Aqueduc ZAE P0024 LA PONCHE
Publié le 18/11/2025 - D-E2025-11-145.pdf (PDF, 337 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole 9 Chemin de l'Aqueduc ZAE P0024 LA PONCHE
Publié le 18/11/2025 - D-E2025-11-146.pdf (PDF, 335 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GRDF Avenue Docteur Fleming ZAE P0034 ST CEZAIRE
Publié le 18/11/2025 - D-E2025-11-147.pdf (PDF, 277 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux SAT Aménagement Rue du Falcon ZAE P0008 MITRA
- D-E2025-11-148.pdf (PDF, 293 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux SARL OLIVEIRA BATIMENT 589 Ancienne Route d'Avignon ZAE P0035 MAS DES NOYERS
- D-E2025-11-149.pdf (PDF, 299 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO Rue Philippe Maupas ZAE P0026 GB1
- D-E2025-11-150.pdf (PDF, 367 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB 25/068359 Rue Claude Nicolas Ledoux ZAE P0029 VILLE ACTIVE
- D-E2025-11-151.pdf (PDF, 306 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/068278 266 Avenue de la Vistrenque ZAE P0020 EURO 2000
- D-E2025-11-152.pdf (PDF, 305 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/068683 99 Rue Gustave Eiffel ZAE P0009 GREZAN
- D-E2025-11-154.pdf (PDF, 404 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/005145 Rue Philippe Lamour ZAE P0010 ACTIPARC.
- D-E2025-11-155.pdf (PDF, 330 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis 84 Rue du Pied Ferme ZAE P0032 MAS DES ROSIERS.
- D-E2025-12-156.PDF (PDF, 476 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Avenue Claude Baillet ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES
Publié le 15/12/2025 - D-E2025-12-157.PDF (PDF, 323 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Monnaie France Avenue de l'Escadrille ZAE P0008 MITRA
Publié le 15/12/2025 - D-E2025-12-158.PDF (PDF, 363 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/059000 Route de Montpellier ZAE P0033 MARCHE GARE
Publié le 15/12/2025 - D-E2025-12-159.pdf (PDF, 317 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/068109 Chemin de la Courbade ZAE P0008 MITRA
- D-E2025-12-160.pdf (PDF, 383 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Cityz Media Avenue Claude Baillet ZAE P0028 MAS DE VIGNOLES
- D-E2025-12-161.pdf (PDF, 303 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Chemin de l'Aqueduc ZAE P0024 LA PONCHE
- D-E2025-12-162.pdf (PDF, 308 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/069513 Avenue de la Vistrenque ZAE P0020 EURO 2000
- D-E2025-12-163.pdf (PDF, 338 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux GECKO Avenue Irène et Frédéric Joliot-Curie ZAE P0034 ST CESAIRE
- D-E2025-12-167.pdf (PDF, 304 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Avenue Maurice Schumann ZAE P0027 MAS DES ABEILLES.
- D-E2025-12-168.pdf (PDF, 307 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis Allée Jacqueline Auriol ZAE P0023 TEC1.
- D-E2025-12-169.pdf (PDF, 376 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Enedis DB25/067874 Chemin mas Sorbier ZAE P0009 GREZAN.
Publié le 16/01/2026 - D-E2025-12-170.pdf (PDF, 303 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux Eau de Nîmes Métropole 297 Chemin du Mas de Devèze ZAE P0031 KM DELTA.
- D-E2025-12-171.pdf (PDF, 306 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux ACG BATIMENTS 321 Chemin du Mas de Devèze ZAE P0031 KM DELTA.
- D-E2025-12-172.pdf (PDF, 301 ko)
Arrêté de Voirie portant accord technique travaux NM Direction Equipements et Projets Rue René Laennec ZAE P0034 ST CESAIRE.
- FIN2025-01-011.pdf (PDF, 224 ko)
MODIFICATION DE L'ARRETE 2018-12-59 DU 20 DECEMBRE 2018 PORTANT CREATION DE LA REGIE DE RECETTES ET D AVANCES "EXPLOITATION DE L ESPACE - VELO TANGO"
Publié le 28/02/2025 - FIN2025-03-033.pdf (PDF, 386 ko)
Consignation de fonds complémentaires à la suite du jugement n° 24/00031 du 19 décembre 2024 rendu par le juge d'expropriation fixant l'indemnité de dépossession définitive revenant à XXX
Publié le 18/03/2025 - FIN2025-03-034.pdf (PDF, 401 ko)
Consignation de fonds complémentaires à la suite du jugement n° 24/00032 du 19 décembre 2024 rendu par le juge d'expropriation fixant l'indemnité de dépossession définitive revenant à XXX
Publié le 18/03/2025 - FIN2025-07-097.pdf (PDF, 109 ko)
MODIFICATION ARRETE FIN 2024-07-082 DU 24 JUILLET 2024 PORTANT CREATION ET MODIFICATIONS DE LA REGIE DE RECETTES ITINERANTES "ENTREES SPECTACLES ET DERIVES NM"
- FIN2025-08-113.pdf (PDF, 142 ko)
MODIFICATION DE L'ARRETE FIN 2024-07-083 DU 24 JUILLET 2024 PORTANT CREATION DE LA REGIE D'AVANCES "DEPENSES PROTOCOLAIRES DE NIMES METROPOLE"
- HAB2025-01-002.pdf (PDF, 138 ko)
ARRETE portant interdiction de stationnement des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole
Publié le 22/01/2025 - HAB2025-01-003.pdf (PDF, 145 ko)
ARRETE portant interdiction de stationnement des aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole
Publié le 22/01/2025 - HAB2025-09-118.pdf (PDF, 239 ko)
ARRETE portant interdiction de stationnement sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nimes Métropole. Monsieur xxxxxxxx
- HAB2025-09-119.pdf (PDF, 213 ko)
ARRETE portant interdiction de stationnement sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nimes Métropole. Monsieur xxxxxxxx
- HAB2025-09-120.pdf (PDF, 226 ko)
ARRETE portant interdiction de stationnement sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nimes Métropole. xxxxxxx
- HAB2025-09-121.pdf (PDF, 225 ko)
ARRETE portant interdiction de stationnement sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nimes Métropole. xxxxxx
- HAB2025-09-122.pdf (PDF, 219 ko)
ARRETE portant interdiction de stationnement sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nimes Métropole. Monsieur xxxxxxx
- HAB2025-09-123.pdf (PDF, 213 ko)
ARRETE portant interdiction de stationnement sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nimes Métropole. Monsieurxxxxxxxx
- HAB2025-09-124.pdf (PDF, 221 ko)
ARRETE portant interdiction de stationnement sur les aires d'accueil des gens du voyage de la Communauté d'Agglomération Nimes Métropole. Monsieur xxxxxxx
- HAB2025-10-138.PDF (PDF, 134 ko)
Fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage de Nîmes Saint-Césaire pour travaux
Publié le 24/10/2025 - HAB2025-12-173.pdf (PDF, 119 ko)
Abrogation de l’arrêté n° HAB 2025-10-138 du 23 octobre 2025 – Et fermeture temporaire de l'aire d'accueil des gens du voyage de Nîmes Saint-Césaire pour travaux
- M-T2025-04-050.PDF (PDF, 363 ko)
ARRETE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE POUR LA LIVRAISON D'ESCALIERS SUR LE CHANTIER DU PALAIS DES CONGRES DE LA VILLE DE NIMES
Publié le 26/01/2026 - M-T2025-04-065.pdf (PDF, 149 ko)
ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - PARCELLES CADASTREES AY 30, AY 115 et AY 116 sises Lieu dit La Grande Terre et 6206 avenue de la Vistrenque sur la commune de Caissargues (30132)
Publié le 30/04/205
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