Diminuer le texteAppuyer sur Ctrl - pour diminuer la taille du texte
Agrandir le texte
Appuyer sur Ctrl + pour augmenter la taille du texte
Imprimer le contenu de la page (Nouvelle fenêtre)
Appuyer sur Ctrl + p pour imprimer la page.




Registre des Informations Publiques (RIP)

Accès aux documents administratifs

Les demandes de communication de documents administratifs doivent être adressées à la Personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) nommée par Monsieur le Président de Nîmes Métropole :

Charte de déontologie

Conseils Communautaires (Ordres du jour)

Conseils Communautaires (Procès-verbaux sommaires)

Délibérations consultables en ligne

Dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes

Organigramme fonctionnel direction des services Nîmes Métropole

   

Règlement intérieur du Conseil Communautaire de Nîmes Métropole

RGPD - Formulaire papier d'exercice des droits

Dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel, vous avez la possibilité d'exercer vos droits concernant ces données :