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Registre des Informations Publiques - version accessible

Accès aux documents administratifs

Les demandes de communication de documents administratifs doivent être adressées à la Personne responsable de l’accès aux documents administratifs (PRADA) nommée par Monsieur le Président de Nîmes Métropole :

Conseils Communautaires (Ordres du jour) - version accessible

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Rapport d'activités et de développement durable - version accessible

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Règlement intérieur de Nîmes Métropole - version accessible

RGPD - Formulaire papier d'exercice des droits

Dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel, vous avez la possibilité d'exercer vos droits concernant ces données :